mardi 23 octobre 2018
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COTE-D'OR : 2,43 millions d'euros d'aides votés au Conseil Départemental

13/06/2018 19:06Imprimer l’article
La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or a adopté 31 rapports ce lundi.
Communiqué du conseil départemental de la Côte-d'Or :

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 11 juin dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 31 rapports ont été adoptés, pour un montant global de près de 2,43 millions d'euros.

Près de 265.000 euros investis dans les communes et les territoires


La Commission permanente a attribué plus de 92.000 euros de subventions à 20 communes et une communauté de communes pour les accompagner dans différentes opérations d'investissement au titre du dispositif "Village Côte-d'Or". Plus de 172.000 euros sont également votés au bénéfice de six communes pour les aider à financer la rénovation d'éléments de leur patrimoine.

Plus de 1,615 million d'euros pour la protection de l'environnement, l'énergie, l'aménagement foncier et forestier


Près de 1,6 million d'euros sont affectés au SICECO à partir du Compte d'affectation spéciale Fonds d'amortissement des charges d'électrification (CAS FACE). Au total, ce sont 85 communes qui bénéficieront de ces crédits pour financer leurs travaux. La Commission permanente a attribué 6.200 euros à 3 communes pour des travaux de dépressage et 6.000 euros à 2 autres communes pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications. Enfin, près de 8.000 euros ont été votés au bénéfice de la commune de Mirebeau-sur-Bèze pour financer la mise en œuvre du plan de gestion de l'Espace naturel sensible du Marais de la Rosière.

Plus de 334.000 euros pour les collégiens


Plus de 30.000 euros ont été accordés à 3 collèges pour l'acquisition d'équipements et 224.000 euros à 23 collèges pour financer des dépenses de gros entretien. La Commission permanente a par ailleurs attribué 15.000 euros à l'Association de gestion du collège Saint-Joseph, au titre de l'aide en faveur de la Section d'enseignement général professionnel adapté (SEGPA). Au titre des "parcours Starters", mis en place dans le cadre de l'éducation artistique des collégiens, 20 projets sont financés à hauteur de près de 60.000 euros. Enfin, l'association Canopé recevra 5.000 euros pour l'organisation d'un salon numérique, baptisé "Université numérique d'automne-Salon Eduk@2.0".

90.000 euros pour les associations, la jeunesse et les sports


Les élus ont voté 9.000 euros de subventions au bénéfice de 8 associations pour les aider au financement de manifestations sportives. Au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA), près de 81.000 euros sont attribués à 236 associations.

40.000 euros pour la culture


La Commission permanente a attribué près de 23.500 euros à 7 associations, 4 communautés de communes et une commune pour accompagner leurs réalisations dans le domaine culturel. 11.000 euros ont également été accordés à 11 associations oeuvrant dans les activités folkloriques. Enfin, Plus de 10.500 euros sont votés au bénéfice de 33 sociétés musicales, harmonies et batteries-fanfares pour les accompagner dans leurs concerts et leur fonctionnement annuel.

11.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural


Les élus ont accordé plus de 10.000 euros à 4 exploitations agricoles pour les accompagner dans leurs investissements. La Commission permanente a également autorisé le Président du Conseil départemental à candidater à l'appel à projets "Plan Bocage" du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de l'aménagement du projet Perrigny.

En détail :


Près de 265.000 euros investis dans les communes et les territoires


- Communauté de communes de Pouilly-en-Auxois-Bligny-sur-Ouche, pour la réhabilitation d'un logement, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Commarin, pour la création d'un jardin du souvenir, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 3.200 euros
- Commune d'Essey, pour la rénovation d'un bâtiment communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 2.500 euros
- Commune de Lusigny-sur-Ouche, pour la réhabilitation d'un logement, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Vic-des-Prés, pour des travaux dans la mairie, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 3.000 euros
- Commune de Baigneux-les-Juifs, pour la réfection d'un logement communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Chamesson, pour la réfection de l'école, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de La Chaume, pour la réfection du lavoir, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 4.400 euros
- Commune de Villers-Patras, pour la rénovation d'un bâtiment communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune d'Etaules, pour la construction d'un atelier communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Savigny-le-Sec, pour l'extension d'un local communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Chambeire, pour la rénovation de la mairie, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 4.500 euros
- Commune de Moloy, pour l'aménagement d'un logement, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Meursault, pour l'installation de deux bornes à incendie, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 2.100 euros
- Commune de Couchey, pour la restauration d'un puits, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 4.700 euros
- Commune de Corpoyer-la-Chapelle, pour la réhabilitation d'un logement communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Fain-lès-Montbard, pour l'isolation d'un bâtiment communal, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune d'Arceau, pour la rénovation d'équipements communaux, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Gissey-le-Vieil, pour la rénovation d'une salle communale, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 3.300 euros
- Commune de Vieux-Château, pour la réfection de la salle communale, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Grenand-lès-Sombernon, pour la réfection du cimetière, au titre du programme "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Bagnot, pour la réfection de l'église : 17.700 euros
- Commune de Talant, pour des travaux dans l'église : 38.500 euros
- Commune de Valmont, pour la restauration d'une chapelle : 10.400 euros
- Commune d'Athié, pour la réfection de l'église : 21.700 euros
- Commune de Rouvray, pour la réfection de l'église : 4.100 euros
- Commune de Molinot, pour l'aménagement de la salle polyvalente : 76.500 euros

Plus de 1,615 million d'euros pour la protection de l'environnement, l'énergie, l'aménagement foncier et forestier


- Association pour le développement de l'Auxois Bas Morvan, pour la création d'un jardin participatif : 1.000 euros
- Commune de Beaumont-sur-Vingeanne, pour des travaux de dépressage : 1.700 euros
- Commune de La Chaume, pour des travaux de dépressage : 3.400 euros
- Commune de Villaines-en-Duesmois, pour des travaux de dépressage : 1.000 euros
- Commune d'Athée, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- Commune de Chaume-lès-Baigneux, pour l'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros
- SICECO, pour 10 communes, au titre du CAS FACE "extension" : 190.000 euros
- SICECO, pour 46 communes, au titre du CAS FACE "renforcement" : 758.000 euros
- SICECO, pour 11 communes, au titre du CAS FACE "enfouissement" : 296.000 euros
- SICECO, pour 9 communes, au titre du CAS FACE "sécurisation des fils nus" : 225.000 euros
- SICECO, pour 9 communes, au titre du CAS FACE "sécurisation des fils nus faibles sections" : 124.000 euros
- Le Rucher de Cîteaux, pour l'entretien des ruches du Département : 1.000 euros
- Commune de Mirebeau-sur-Bèze, pour la mise en œuvre du plan de gestion de l'Espace naturel sensible du Marais de la Rosière : 7.900 euros

Plus de 334.000 euros pour les collégiens


- Association de gestion du collège Saint-Joseph, au titre de l'aide à la Section d'enseignement général professionnel adapté (SEGPA) : 15.000 euros
- Trois primes d'apprentissage et une prime SEGPA : 600 euros
- Collège du Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour l'acquisition d'équipements et des dépenses de gros entretien : 65.600 euros
- Collège Henry-Berger, à Fontaine-Française, pour l'acquisition d'équipements : 5.500 euros
- Collège Roland-Dorgelès, à Longvic, pour l'acquisition d'équipements : 1.800 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour des dépenses de gros entretien : 2.200 euros
- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour des dépenses de gros entretien : 7.900 euros
- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour des dépenses de gros entretien : 13.100 euros
- Collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône, pour des dépenses de gros entretien : 8.750 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des dépenses de gros entretien : 11.400 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour des dépenses de gros entretien : 6.600 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour des dépenses de gros entretien : 12.500 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour des dépenses de gros entretien : 8.100 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, pour des dépenses de gros entretien : 7.100 euros
- Collège Gaston-Roupnel, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 2.000 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 10.000 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 15.000 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 12.400 euros
- Collège Gaston-Bachelard, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 300 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des dépenses de gros entretien : 6.500 euros
- Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour des dépenses de gros entretien : 5.900 euros
- Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour des dépenses de gros entretien : 11.500 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour des dépenses de gros entretien : 13.700 euros
- Collège François-Pompon, à Saulieu, pour des dépenses de gros entretien : 200 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour des dépenses de gros entretien : 11.100 euros
- Collège Jacques-Mercuzot, à Sombernon, pour des dépenses de gros entretien : 7.700 euros
- 20 projets starters : 59.600 euros

90.000 euros pour les associations, la jeunesse et les sports


- Ligue de Bourgogne-Franche-Comté de ski nautique, pour un championnat de France : 4.000 euros
- Association Beaune athlétisme 21, pour deux courses pédestres : 2.000 euros
- Comité départemental de tennis, pour un tournoi jeunes : 1.000 euros
- Ski nautique club de Bourgogne, pour le trophée Losne-Chaugey : 600 euros
- Alliance Dijon natation, pour un meeting national : 300 euros
- ASPTT Dijon athlétisme, pour les Foulées épleumiennes : 300 euros
- ASPTT Dijon cyclisme, pour le trail de la roche d'Anse : 500 euros
- Pagaies des bords de Saône, pour le challenge Dragon boat : 300 euros
- 236 associations, au titre du FAVA : 81.000 euros

Plus de 40.000 euros pour la culture


- Moulin Creneille-Le p'tiot bistrot, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Celt'Is Tri Steriou, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Harmonie Les enfants des sources de la Seine, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Radio campus Dijon, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Communauté de communes de Gevrey-Nuits, pour des actions culturelles : 1.900 euros
- Communauté de communes de la Vallée de la Tille et de l'Ignon, pour un jardin musical : 3.000 euros
- CAP Val de Saône, pour une activité sur la danse : 3.000 euros
- Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, pour une activité d'arts du cirque : 3.000 euros
- Commune de Montbard, pour une activité culturelle : 3.000 euros
- Centre musical de Marsannay-la-Côte, pour un atelier artistique en direction des personnes âgées : 3.000 euros
- Ecole de musique La Genlisienne, pour un atelier de musique : 1.600 euros
- Ecole de musique EMOHD de Dijon, pour des activités en direction d'enfants ayant des troubles de l'apprentissage : 1.200 euros
- Les Sansonnets de Semur, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- La Bourguignonne, pour son fonctionnement annuel : 1.400 euros
- Les Compagnons de l'Albane, pour son fonctionnement annuel : 600 euros
- Les Compagnons du Bareuzai, pour son fonctionnement annuel : 600 euros
- Les Vendangeurs, pour son fonctionnement annuel : 1.200 euros
- Les Enfants du Morvan, pour son fonctionnement annuel : 1.400 euros
- Wisla Krakowiak, pour son fonctionnement annuel : 900 euros
- Cercle celtique Bellen Brug, pour son fonctionnement annuel : 700 euros
- Saudades de Portugal-Centre de loisirs Isabelle de Portugal, pour son fonctionnement annuel : 600 euros
- Union luso française européenne (ULFE) – Les Portugais de Dijon, pour son fonctionnement annuel : 800 euros
- Les Villageois-ASCVEC, pour son fonctionnement annuel : 700 euros
- 33 sociétés musicales, harmonies et batteries-fanfares, pour leur fonctionnement annuel : 10.500 euros

Plus de 11.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural


- Union des sociétés avicoles de Bourgogne-Franche-Comté, pour l'édition d'un livre : 1.000 euros
- Exploitation agricole à Cussy-le-Châtel, pour une aide à l'investissement en élevage ovin : 800 euros
- Exploitation agricole à Marcilly-Ogny, pour une aide à l'investissement en élevage ovin : 1.000 euros
- GAEC Prevotat, à Boux-sous-Salmaise, pour la construction d'un bâtiment agricole : 3.600 euros
- Exploitation agricole à Lantenay, pour un récupérateur d'eau de pluie : 4.800 euros

Acteur majeur de l'insertion : 9.500 euros


- 7 ménages pour des travaux d'accessibilité de leur logement : 9.500 euros

Une politique du logement volontariste : 17.100 euros


- 41 particuliers pour des travaux d'amélioration énergétique des logements : 13.750 euros
- SCI Davesnes, pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat à Montbard : 3.400 euros

9.800 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme


- Association du train touristique des Lavières d'Is-sur-Tille, pour un marché gourmand : 500 euros
- Association Is Mots croisés, pour un tournoi de mots croisés : 1.000 euros
- Commune de Chivres, pour l'exposition Retromotors et un vide-grenier : 300 euros
- Montbard Venarey Football, pour une manifestation inter-générations à Venarey-les-Laumes : 1.000 euros
- Comité des fêtes de Venarey-les-Laumes, pour les Rencontres artisanales et gourmandes : 1.500 euros
- Association du jumelage entre Vougeot et Rhodt (Allemagne), pour le 50ème anniversaire du jumelage : 500 euros
- Club des hôteliers et restaurateurs de haute Bourgogne, pour des actions de promotion touristique : 2.000 euros
- CNRS/Université de Bourgogne, pour l'opération Nanomed 2018 : 3.000 euros