jeudi 21 septembre 2017
Questions à...
L'emploi des seniors est une préoccupation pour Fabrice Rey, directeur de Créativ', le cluster emploi de Dijon métropole. Il revient pour Infos-Dijon sur une expérience menée début juillet et insiste : «l'opération sera améliorée et renouvelée, car les plus de 50 ans ne sont pas reçus en entretiens d'embauche et n'ont plus accès aux entreprises». Interview.
> Côte-d'Or > Côte d'Or

COTE-D'OR : 3,73 millions d'euros de subventions votés en commission permanente

11/09/2017 13:23Imprimer l’article
Ce lundi 11 septembre se réunissait la commission permanente du Conseil Départemental, qui a adopté 42 rapports sous la présidence de François Sauvadet (photo).
Communiqué du conseil départemental de la Côte-d'Or :

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 11 septembre dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 42 rapports ont été adoptés, pour un montant global de plus de 3,73 millions d'euros.

Investissements dans les communes et les territoires : plus de 2 millions d'euros


La Commission permanente a attribué 90.500 euros à six communes pour les accompagner dans la restauration de bâtiments publics communaux non protégés et 153.000 euros à deux communes pour financer la réhabilitation de leur espace de rencontres et de loisirs.
Dans le cadre des contrats "Cap 100% Côte-d'Or", la commune de Mirebeau-sur-Bèze recevra 1 million d'euros pour la construction d'une médiathèque, d'une salle de spectacles, d'un office de tourisme, d'une salle polyvalente et d'un centre d'interprétation. Egalement au titre des contrats "Cap 100% Côte-d'Or", 200.000 euros sont octroyés à la commune de Venarey-les-Laumes et 200.000 euros à la Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine, pour le projet commun de réhabilitation d'un bâtiment administratif.
32 communes et un syndicat intercommunal recevront 142.000 euros au titre du dispositif "Village Côte-d'Or". Enfin, les élus ont voté 215.000 euros pour permettre à cinq communes de restaurer leurs édifices classés et inscrits.

Acteur majeur de l'insertion : 536.000 euros


La Commission permanente a autorisé le Président à signer une convention d'échange de données entre Pôle emploi et le Département pour mieux accompagner les bénéficiaires du RSA.
Les élus ont par ailleurs octroyé 1.800 euros à quatre personnes âgées pour leur permettre de financer des travaux d'accessibilité de leur logement. Près de 534.000 euros ont également été attribués à dix associations dans le cadre de l'application du Programme départemental d'insertion (PDI).

Pour les collégiens : 266.000 euros


La Commission permanente a notamment débloqué 264.000 euros pour engager des travaux d'entretien et acheter divers équipements dans une trentaine de collèges publics.

Pour la protection de l'environnement et l'aménagement foncier et forestier : 132.600 euros


Les élus ont attribué 43.000 euros à six communes pour des travaux de dépressage et de régénération artificielle, au titre de l'aide à la filière-bois. Près de 18.000 euros sont octroyés à trois bénéficiaires pour des travaux d'électrification rurale et 21.000 euros à sept communes pour l'enfouissement des réseaux électriques. La Communauté de communes de Gevrey-Nuits recevra 15.600 euros pour créer deux espaces naturels sensibles. Enfin, 35.000 euros seront débloqués au titre des mesures agro-environnementales (MAE) dans le Val de Saône.

Pour les associations, la jeunesse et les sports : 116.500 euros


Dans le cadre de sa politique de soutien aux sports, la Commission permanente a accordé près de 13.000 euros à 16 associations sportives et au District de Côte-d'Or de football. Plus de 97.000 euros ont par ailleurs été votés au bénéfice de 234 associations, au titre du Fonds départemental d'Aide à la Vie Associative (FAVA).

Pour la culture : 126.000 euros


Pour promouvoir la lecture publique, la Commission permanente a octroyé 96.000 euros à 21 bibliothèques du département. Au titre du Fonds d'action culturelle (FAC), les associations Art Danse Bourgogne et Entre Cours et Jardins recevront respectivement 18.000 euros et 5.000 euros pour leurs manifestations 2017. Enfin, les élus ont voté une subvention de 7.000 euros à la Ligue de l'Enseignement dans le cadre du dispositif "Collège au cinéma".

Pour l'agriculture et l'aménagement rural : 242.500 euros


Même si la loi NOTRé lui a ôté la compétence économique, le Conseil départemental continue d'avoir un rôle actif en matière agricole. La Commission permanente a ainsi attribué 242.500 euros de subventions à plusieurs associations, services de remplacement et exploitations au titre du soutien à l'agriculture et à la promotion agricole.

Une politique du logement volontariste : 207.500 euros


La Commission permanente a attribué une subvention de 207.500 euros à Orvitis pour permettre l'éco-réhabilitation de 28 logements à Beaune et 55 logements à Montbard.

Promotion des territoires et tourisme : 144.000 euros


Les élus ont accordé 75.000 euros à la commune de Bèze pour la construction d'un bâtiment d'accueil pour les grottes et d'une passerelle enjambant la rivière Béze. La Commission permanente a également voté 33.000 euros de subventions à 18 offices de tourisme et syndicats d'initiative pour leur fonctionnement annuel. L'association Côte-d'Or Partenaires recevra 16.000 euros pour l'organisation du salon CITE 21. Enfin, plus de 8.000 euros ont été attribués à une commune et trois communautés de communes pour les accompagner dans l'aménagement de sentiers de randonnées et sites touristiques.

Les subventions en détail :


Investissements dans les communes et les territoires : plus de 2 millions d'euros


- Commune de Chenôve, pour la construction d'une salle associative : 21.350 euros
- Commune de Chevigny-Saint-Sauveur, pour la réhabilitation d'un local communal : 21.350 euros
- Commune de Norges-la-Ville, pour la réfection de la mairie : 7.900 euros
- Commune de Villeberny, pour la réfection de la mairie : 7.900 euros
- Commune de Barbirey-sur-Ouche, pour la réhabilitation de la mairie : 21.350 euros
- Commune de Recey-sur-Ource, pour des travaux dans la gendarmerie : 11.000 euros
- Commune de Talmay, pour la réhabilitation de l'espace de rencontres et de loisirs : 76.500 euros
- Commune de Tréclun, pour la réhabilitation de l'espace de rencontres et de loisirs : 76.500 euros
- Commune de Baubigny, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Sussey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.800 euros
- Commune de Thorey-sur-Ouche, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Flammerans, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Bonnencontre, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Jallanges, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 2.800 euros
- Commune de Montmain, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Pagny-la-Ville, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Grancey-sur-Ource, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 3.500 euros
- Commune de La Chaume, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 3.000 euros
- Commune de Villottte-sur-Ource, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 3.500 euros
- Commune de Magny-sur-Tille, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Saint-Martin-du-Mont, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Tart-le-Haut, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Courtivron, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Til-Châtel, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Tailly, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 3.900 euros
- Commune de Pouillenay, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 2.200 euros
- Commune de Saint-Germain-lès-Senailly, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.500 euros
- Commune de Source-Seine, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Thenissey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.000 euros
- Commune de Villaines-les-Prévôtes, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.700 euros
- Commune de Arcenant, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Beaumont-sur-Vingeanne, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 2.600 euros
- Commune de Dompierre-en-Morvan, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Fontangy, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 3.000 euros
- Syndicat intercommunal d'adduction eau et assainissement de Semur-en-Auxois, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 10.000 euros
- Commune de Lantilly, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.000 euros
- Commune de Sainte-Colombe, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 1.400 euros
- Commune de Soussey-sur-Brionne, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Torcy-et-Pouligny, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Montoillot, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 1.000 euros
- Commune de Remilly-en-Montagne, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 3.000 euros
- Commune de Mirebeau-sur-Bèze, au titre des contrats "Cap 100% Côte-d'Or" : 1 million d'euros
- Commune de Venarey-les-Laumes, au titre des contrats "Cap 100% Côte-d'Or" : 200.000 euros
- Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine, au titre des contrats "Cap 100% Côte-d'Or" : 200.000 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine, pour la restauration de l'église : 8.200 euros
- Commune de Gurgy-le-Château, pour la restauration de l'église : 62.400 euros
- Commune de Dijon, pour la restauration du Musée d'art sacré : 22.000 euros
- Commune de Velars-sur-Ouche, pour la restauration d'un monument : 119.000 euros
- Commune de Nuits-Saint-Georges, pour la restauration du beffroi : 4.400 euros
- Commune de Couternon, pour la création d'un abribus : 2.000 euros

Acteur majeur de l'insertion : 536.000 euros


- 4 bénéficiaires, pour des travaux d'accessibilité de leur logement : 1.800 euros
- SDAT Inser'Social Chenôve, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 40.000 euros
- SDAT – ACOR Grand Dijon, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 67.000 euros
- SDAT – Antenne d'accueil médical de Dijon, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 50.000 euros
- SDAT – EPI, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 112.000 euros
- SDAT – Antenne d'accueil médical de Beaune, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 15.300 euros
- Association Ressources, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 47.000 euros
- Mutualité française bourguignonne, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 28.000 euros
- CCAS de Dijon, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 105.000 euros
- CCAS de Chenôve, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 12.000 euros
- CCAS de Beaune, pour ses actions dans le cadre du Programme départemental d'insertion : 11.000 euros

Pour les collégiens : 266.000 euros


- Ecole d'économie de Paris, pour un projet expérimental au collège Edouard-Herriot, à Chenôve : 1.500 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour l'achat d'équipements : 3.800 euros
- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour l'achat d'équipements et des travaux d'entretien : 8.500 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour l'achat d'équipements et des travaux d'entretien : 18.500 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour l'achat d'équipements et des travaux d'entretien : 38.200 euros
- Collège Paul-Fort, à Is-sur-Tille, pour l'achat d'équipements et des travaux d'entretien : 24.400 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour l'achat d'équipements et des travaux d'équipement : 14.300 euros
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des travaux d'entretien : 2.400 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour des travaux d'entretien : 1.100 euros
- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour des travaux d'entretien : 1.700 euros
- Collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône, pour des travaux d'entretien : 8.100 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour des travaux d'entretien : 2.500 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour des travaux d'entretien : 16.100 euros
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour des travaux d'entretien : 600 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, pour des travaux d'entretien : 7.000 euros
- Collège Le Chapitre, à Chenôve, pour des travaux d'entretien : 8.200 euros
- Collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte, pour des travaux d'entretien : 11.700 euros
- Collège Jean-Rostand, à Quetigny, pour des travaux d'entretien : 900 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 1.300 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 7.000 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 4.600 euros
- Collège Les Lentillères, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 13.400 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 8.300 euros
- Collège Gaston-Bachelard, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 600 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 3.300 euros
- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour des travaux d'entretien : 11.300 euros
- Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour des travaux d'entretien : 5.300 euros
- Collège Alésia, à Venarey-les-Laumes, pour des travaux d'entretien : 2.000 euros
- Collège Louis-Pasteur, à Montbard, pour des travaux d'entretien : 3.200 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, pour des travaux d'entretien : 200 euros
- Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des travaux d'entretien : 16.200 euros

Pour la protection de l'environnement et l'aménagement foncier et forestier : 132.600 euros


- Commune de Chanceaux, pour des travaux de dépressage : 5.500 euros
- Commune de Grancey-sur-Ource, pour des travaux de dépressage : 6.000 euros
- Commune de Villaines-en-Duesmois, pour des travaux de régénération artificielle : 8.000 euros
- Commune de Soirans, pour des travaux de régénération artificielle : 7.700 euros
- Commune de Villebichot, pour des travaux de régénération artificielle : 6.500 euros
- Commune de Lamarche-sur-Saône, pour des travaux de régénération artificielle : 9.700 euros
- 3 bénéficiaires, pour des travaux d'électrification rurale : 18.000 euros
- Commune de Magny-lès-Aubigny, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros
- Commune de Marsannay-le-Bois, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros
- Commune de Mont-Saint-Jean, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros
- Commune de Trouhaut, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros
- Commune de Puits, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 2.900 euros
- Commune de Bremur-et-Vaurois, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros
- Commune de Malain, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros
- Communauté de communes de Gevrey-Nuits, au titre des Espaces naturels sensibles : 15.600 euros
- Financement 2017 des Mesures agri-environnementales (MAE) dans le Val de Saône : 35.000 euros

Pour les associations, la jeunesse et les sports : 116.500 euros


- Alliance Dijon Natation, pour une manche de la coupe de France en eau libre : 900 euros
- Alliance Judo Besançon Dijon, pour un tournoi international : 1.000 euros
- ASA Terre Issoise, pour une manche du championnat de France d'autocross : 2.500 euros
- Club omnisport de Fenay, pour un tournoi de baseball : 800 euros
- Comité départemental de l'UFOLEP, pour le championnat national cycliste de contre-la-montre : 800 euros
- ASPTT Dijon cyclisme, pour le championnat régional de cyclo-cross : 500 euros
- Association Beaune athlétisme 21, pour une course pédestre : 500 euros
- BMX VTT club Messigny-et-Vantoux, pour une course de BMX : 600 euros
- Club alpin français de Dijon, pour les Randos d'automne : 400 euros
- Comité départemental d'escrime, pour le championnat de Côte-d'Or : 300 euros
- Dijon Singletrack, pour un raid multisports : 800 euros
- La boule montbardoise, pour un concours de pétanque : 400 euros
- La pédale semuroise, pour une course cyclosportive : 750 euros
- Office municipal des sports de Semur-en-Auxois, pour les Foulées d'automne : 750 euros
- Chazeuil karting cross Bourgogne Issois, pour une compétition de kart-cross : 400 euros
- District de Côte-d'Or de football, pour l'achat de tablettes numériques : 1.200 euros
- 234 associations, pour leurs actions annuelles, au titre du FAVA : 97.200 euros
- Association départementale de développement et d'animation du milieu rural de la Côte-d'Or (ADDAMIR 21), pour ses actions 2017 : 5.500 euros
- Cercle sportif laïque dijonnais, pour ses actions 2017 : 1.000 euros

Pour la culture : 126.000 euros


- Adhésion du Conseil départemental de la Côte-d'Or à l'ARTDAM : 50 euros
- 19 bibliothèques, au titre du Fonds Spécial Lecture (FSL) : 94.500 euros
- 2 bibliothèques, au titre de l'aide à la constitution de fonds : 1.200 euros
- Art Danse Bourgogne, pour ses actions annuelles : 18.000 euros
- Entre Cours et Jardins, pour son festival : 5.000 euros
- Société astronomique de Bourgogne, pour ses actions annuelles : 400 euros
- Ligue de l'Enseignement, dans le cadre du dispositif "Collège au cinéma" : 7.000 euros

Pour l'agriculture et l'aménagement rural : 242.500 euros


- Association Trait de Bourgogne, pour une manifestation de promotion de l'attelage : 1.500 euros
- Service de replacement Auxois-Morvan, pour son fonctionnement annuel : 11.000 euros
- Service de remplacement Auxois-Nord, pour son fonctionnement annuel : 4.500 euros
- Groupement d'employeurs Est Côte-d'Or, pour son fonctionnement annuel : 3.000 euros
- Service de remplacement Haute-Seine, pour son fonctionnement annuel : 3.000 euros
- Association pour la promotion des animaux de boucherie de haute qualité, pour la fête du bœuf : 1.000 euros
- Fédération charolais de Côte-d'Or, pour la Semaine commerciale de printemps : 1.500 euros
- Comice agricole de Saulieu, pour l'exposition avicole nationale et la Fête du Charolais : 5.500 euros
- 85 exploitations agricoles, au titre de la génétique bovine : 37.000 euros
- 26 exploitations agricoles, au titre de la génétique ovine : 8.000 euros
- 2 exploitations agricoles, au titre de l'aide à la transplantation embryonnaire : 1.300 euros
- 6 exploitations agricoles, au titre de l'aide à la filière ovine : 32.000 euros
- 7 exploitations agricoles, pour des petits investissements en élevage ovin : 6.700 euros
- Equi Feeling, pour la construction d'un manège : 22.500 euros
- EARL Haras de Cîteaux Ecurie du petit bonheur, pour l'extension d'un bâtiment équin : 15.000 euros
- 2 exploitations agricoles, au titre de l'aide aux microfilières : 5.700 euros
- 4 exploitations agricoles, pour la construction d'un bâtiment de stockage des fourrages : 33.000 euros
- 127 dossiers portant sur 350 animaux réintroduits, au titre de la santé animale : 51.000 euros

Une politique du logement volontariste : 207.500 euros


- Orvitis, pour la réhabilitation de logement à Beaune : 70.000 euros
- Orvitis, pour la réhabilitation de logements à Montbard : 137.500 euros Promotion des territoires et tourisme : 144.000 euros
- Lions Club Dijon Doyen, pour la 7ème édition de "Rêves d'enfants malades" : 2.000 euros
- Association Les Amis de la Virotte, pour le marché de la truffe : 1.500 euros
- Association sportive automobile de Beaune, pour le Tour de Bourgogne Classic : 500 euros
- Confrérie de la moutarde de Dijon, pour son 20ème anniversaire : 800 euros
- Commune de Semur-en-Auxois, pour l'organisation de manifestations : 5.000 euros
- Côte-d'Or Partenaires, pour le salon CITE 21 : 16.000 euros
- Medef Côte-d'Or, pour l'université d'été 2017 : 1.000 euros
- Commune d'Auxonne, pour l'aménagement d'un sentier de randonnée : 3.100 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, pour l'aménagement d'un sentier de randonnée : 700 euros
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon, pour l'aménagement d'un sentier de randonnée : 500 euros
- Communauté de communes des Terres d'Auxois, pour l'aménagement d'un site touristique : 4.000 euros