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CÔTE-D’OR : 6,12 millions d’euros d’aides adoptées en commission permanente

07/06/2019 16:44Imprimer l’article
La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie vendredi 7 juin dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 29 rapports ont été adoptés, pour un montant global de plus de 6,12 millions d'euros.
Communiqué du Conseil Départemental de la Côte-d’Or :

Plus de 2,8 millions d'euros investis dans les communes et les territoires La Commission permanente a attribué 917.000 euros de subventions pour le financement d'opérations prévues dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or". La commune de Pouilly-en-Auxois recevra ainsi 350.000 euros, la commune d'Is-sur-Tille 180.000 euros et la communauté de communes du Pays d'Arnay-Liernais 387.000 euros.
Dans le cadre de l'appel à projets "Village Côte-d'Or", 8 communes recevront quant à elles plus de 36.000 euros pour financer divers travaux d'embellissement.
Au titre des divers sous-programmes du Compte d'affectation spéciale Fonds d'amortissement des charges d'électrification (CAS FACE), les élus ont validé quelque 1,56 million d'euros de dotations au bénéfice du SICECO.
Enfin, pour le soutien à l'ingénierie et à l'animation des pays et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux, 5 Pays/PETR vont recevoir près de 300.000 euros.

Acteur majeur de l'insertion : 2,5 millions d'euros


La Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer deux contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) avec la société Orpéa et avec l'Association des paralysés de France. Le premier, d'un montant de 773.000 euros, porte sur l'EHPAD "Les terrasses du Suzon", à Messigny-et-Vantoux, le second, d'un montant de 1,09 million d'euros, concerne le Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
Au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, près de 485.000 euros seront débloqués dans le cadre de la programmation 2019 du Fonds Social Européen pour financer 9 ateliers et chantiers d'insertion.
La Commission permanente a par ailleurs voté 153.000 euros au titre du financement partiel des centres sociaux et de la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Côte-d'Or.
Enfin, les élus ont autorisé le Président du Conseil départemental à signer la nouvelle convention de gestion du RSA avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA) pour la période 2019-2021.

Plus de 320.000 euros pour les collégiens


Les élus ont voté une aide globale de 85.000 euros au bénéfice de 6 collèges, pour l'acquisition d'équipements. Plus de 235.000 euros sont également attribués à 20 collèges pour des opérations de gros entretien.

Près de 160.000 euros pour les associations, la culture, la jeunesse et les sports


La Commission permanente a voté l'attribution de 10.000 euros de subventions au bénéfice de 11 associations folkloriques.
Dans le cadre des parcours Starter, 20 projets seront subventionnés à hauteur de 59.000 euros.
Une aide de 10.000 euros a par ailleurs été votée pour l'organisation du festival VYV Les Solidarités.
Au titre du Fonds départemental d'Aide à la Vie Associative (FAVA), ce sont quelque 49.000 euros qui seront distribués à 159 associations.
Enfin, la Commission permanente a voté un total de 30.000 euros au titre des manifestations sportives et du sport de haut niveau.

Plus de 300.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural


Le Département de la Côte-d'Or a décidé de participer au plan de soutien des filières d'élevage touchées par la sécheresse de l'été dernier. La Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer la convention de partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté. Dans cette optique, le Département va débloquer près de 278.000 euros.

Dans le cadre du soutien aux microfilières, 3 exploitations seront par ailleurs soutenues à hauteur de 28.000 euros.


POUR EN SAVOIR PLUS :


2,81 millions d'euros investis dans les communes et les territoires


- Commune de Pouilly-en-Auxois, pour la requalification du centre-bourg, dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or" : 350.000 euros
- Commune d'Is-sur-Tille, pour la rénovation d'un gymnase, dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or" : 180.000 euros
- Communauté de communes du Pays d'Arnay-Liernais, pour la construction d'une maison communautaire, dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or" : 387.000 euros
- Commune de Viévy, pour la réfection du cimetière, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 4.400 euros
- Commune de Saint-Léger-Triey, pour la réfection d'un logement, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune d'Esbarres, pour la rénovation de deux logements, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune Labergement-Foigney, pour la rénovation de la salle polyvalente, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Sacquenay, pour la rénovation de la mairie, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Hauteroche, pour la rénovation de la mairie, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- Commune de Saint-Philibert, pour des travaux dans une salle municipale, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 2.000 euros
- Commune de Fontaine-Française, pour la réhabilitation de logements, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or" : 5.000 euros
- SICECO, dans le cadre du Compte d'affectation spéciale Fonds d'amortissement des charges d'électrification (CAS FACE) : 1,56 million d'euros
- Association du pays beaunois, pour le soutien à l'ingénierie et à l'animation : 52.600 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, pour le soutien à l'ingénierie et à l'animation : 60.000 euros
- Syndicat mixte du pôle d'équilibre territorial rural du Pays de l'Auxois Morvan, pour le soutien à l'ingénierie et à l'animation : 60.000 euros
- Syndicat mixte du PETR du Pays Seine et Tilles, pour le soutien à l'ingénierie et à l'animation : 60.000 euros
- Syndicat mixte du PETR du Val de Saône Vingeanne, pour le soutien à l'ingénierie et à l'animation : 60.000 euros
- Commune de Maxilly-sur-Saône, pour un abribus : 1.900 euros

Acteur majeur de l'insertion : 2,5 millions d'euros


- Société Orpea, pour le CPOM portant sur l'EHPAD de Messigny-et-Vantoux : 773.000 euros
- Association des paralysés de France, pour le CPOM du Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) : 1,09 million d'euros
- Défis 21 avenir environnement, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 80.000 euros
- Croix rouge, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 56.000 euros
- Ethicofil, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 8.000 euros
- GREN, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 94.500 euros
- Restaurants du coeur, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 15.300 euros
- Sentiers, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 161.000 euros
- SDAT entreprise, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 30.000 euros
- SDAT ASCO Beaune, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 20.000 euros
- Ecole des métiers Dijon métropole, au titre des Ateliers et chantiers d'insertion, dans le cadre de la programmation 2019 du FSE : 20.000 euros
- 4 personnes âgées, pour des travaux d'adaptation de leur salle de bain : 4.000 euros
- Fédération des centres sociaux et socioculturels de Côte-d'Or, au titre des financements 2019 : 50.000 euros
- Centres sociaux, au titre des financements 2019 : 103.000 euros

321.000 euros pour les collégiens


- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour l'acquisition de divers équipements et des opérations de gros entretien : 2.600 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasin, à Auxonne, pour l'acquisition de divers équipements : 23.000 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour l'acquisition de divers équipements : 32.100 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour l'acquisition de divers équipements et des opérations de gros entretien : 43.500 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour l'acquisition de divers équipements et des opérations de gros entretien : 19.900 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, pour l'acquisition de divers équipements : 4.800 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour des opérations de gros entretien : 6.700 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour des opérations de gros entretien : 5.800 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour des opérations de gros entretien : 8.800 euros
- Collège Emile-Lepitre, à Laignes, pour des opérations de gros entretien : 4.800 euros
- Collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource, pour des opérations de gros entretien : 5.600 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, pour des opérations de gros entretien : 600 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour des opérations de gros entretien : 14.900 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour des opérations de gros entretien : 2.400 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour des opérations de gros entretien : 2.300 euros
- Collège Le Parc, à Dijon, pour des opérations de gros entretien : 19.000 euros
- Collège Alésia, à Venarey-les-Laumes, pour des opérations de gros entretien : 21.500 euros
- Collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, pour des opérations de gros entretien : 3.500 euros
- Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour des opérations de gros entretien : 27.800 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour des opérations de gros entretien : 24.100 euros
- Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des opérations de gros entretien : 27.500 euros
- 3 bénéficiaires de la prime d'apprentissage : 400 euros

159.400 euros pour les associations, la culture, la jeunesse et les sports


- Les Sansonnets de Semur, pour leur fonctionnement annuel : 900 euros
- La Bourguignonne, pour son fonctionnement annuel : 1.100 euros
- Les Compagnons de l'Albane, pour leur fonctionnement annuel : 700 euros
- Les Compagnons du Bareuzai, pour leur fonctionnement annuel : 600 euros
- Les Vendangeurs, pour leur fonctionnement annuel : 1.200 euros
- Les Enfants du Morvan, pour leur fonctionnement annuel : 1.600 euros
- Wisla Krakowiak, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Cercle celtique Bellen Brug, pour son fonctionnement annuel : 600 euros
- Saudades du Portugal, pour leur fonctionnement annuel : 750 euros
- Union Luso Française Européenne (ULFE), pour son fonctionnement annuel : 700 euros
- Les Villageois, pour leur fonctionnement annuel : 800 euros
- Petits Papiers Production, pour un parcours Starter au collège Rameau : 3.000 euros
- Compagnie En Attendant, pour un parcours Starter au collège Christiane-Perceret : 3.000 euros
- Sophie Créton, pour un parcours Starter au collège Paul-Fort : 3.000 euros
- Le Rocher des Doms, pour un parcours Starter au collège Le Chapitre : 3.000 euros
- Les Destins Animés, pour un parcours Starter au collège La Champagne : 3.000 euros
- Isabelle Bruneau, pour un parcours Starter au collège Boris-Vian : 3.000 euros
- Art Danse CDCN Dijon Bourgogne-Franche-Comté, pour un parcours Starter au collège Champollion : 3.000 euros
- Youz Iltika, pour un parcours Starter au collège Champ-Lumière : 2.000 euros
- Arcade, pour un parcours Starter au collège du Docteur-Kuhn : 3.000 euros
- Fiona Lindron, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Compagnie Rue des Chimères, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Association Interface, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Annelise Ragno, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Fanny Durand, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Aurore-Caroline Marty, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Why Note, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Projet D, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- DD Dorvillier, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- MB Films, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Alexia Chevrollier, pour un parcours Starter : 3.000 euros
- Association VYV Les solidarités, pour l'organisation du festival éponyme : 10.000 euros
- 159 associations, au titre du FAVA : 49.000 euros
- Entente Montbard Châtillon rugby, pour un tournoi enfant : 3.500 euros
- Les attelages de Côte-d'Or, pour un concours d'attelages : 300 euros
- Ligue de Bourgogne-Franche-Comté de tennis, pour un championnat de France de tennis-fauteuil et un tournoi féminin : 4.000 euros
- Amicale sportive de la Vouge, pour un tournoi de futsal : 800 euros
- ASA Dijon Côte-d'Or, pour deux rallyes : 10.000 euros
- Association Beaune athlétisme, pour une course : 500 euros
- Association sports et loisirs hautevilloise, pour un cyclo-cross : 1.000 euros
- Les amis de la Claudio-Chiappucci, pour une cyclosportive : 700 euros
- Comité de Côte-d'Or de tennis, pour deux tournois : 800 euros
- Dijon université club de tennis, pour trois tournois : 1.900 euros
- Alliance Dijon natation, pour un meeting national : 300 euros
- Cross car club Saule Guillaume, pour deux compétitions de kart-cross : 600 euros
- Dijon tennis de table, pour un tournoi : 500 euros
- Esbarre Bonnencontre échecs, pour un festival d'échecs : 500 euros
- Football club du Mirebellois, pour une corrida new generation : 400 euros
- Comité départemental de Côte-d'Or de Judo, au titre du partenariat 2019 : 3.000 euros
- Ski nautique club Bourgogne, au titre du sport de haut niveau : 450 euros
- Commune de Mirebeau-sur-Bèze, pour la constitution de fonds documentaire : 700 euros
- Commune de Perrigny-lès-Dijon, pour la constitution de fonds documentaire : 700 euros

306.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural


- Convention avec la Région Bourgogne-Franche-Comté, pour le soutien des éleveurs frappés par la sécheresse : 278.000 euros
- Trois exploitations agricoles, dans le cadre du soutien aux microfilières : 28.000 euros

29.500 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme


- Model club châtillonnais, pour un championnat de France d'aéromodélisme : 500 euros
- Association potes en ciel, pour le tour de France aérien "Rêves de gosses" : 1.000 euros
- Rugby club des enseignants de Côte-d'Or, pour un tournoi de rugby : 1.000 euros
- Association Epoisses en fêtes, pour la fête du pain, du vin et du fromage : 600 euros
- CGT, pour l'organisation du 52ème congrès confédéral à Dijon : 5.400 euros
- Association Plus, pour les rencontres acousmatiques : 700 euros
- Comité de jumelage de la montagne de Bar, pour le 50ème anniversaire du comité de jumelage : 500 euros
- Comité des fêtes de Venarey-les-Laumes, pour les 23èmes rencontres gourmandes et artisanales : 1.500 euros
- Compagnie de théâtre Quilambo, pour un festival : 800 euros
- Association française pour l'avenir de la chasse aux chiens courants de Côte-d'Or, pour la 12ème fête de la nature et du chien : 2.500 euros
- Lions club Dijon Argo, pour le salon des artisanales : 500 euros
- Rotary club de Dijon, pour les 22èmes Foulées rotariennes : 1.000 euros
- Rotary club de Beaune, pour la course sur la montagne de Beaune : 1.000 euros
- Société des courses de Vitteaux, pour des courses hippiques : 10.000 euros
- Les Restaurants du cœur, pour un concert : 1.000 euros
- Crescendo, pour un projet d'échange culturel franco-italien : 1.000 euros
- Section cantonale d'Auxonne de l'Union nationale des combattants, pour un congrès : 500 euros