mardi 30 mai 2017
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Dans une interview accordée à infos-dijon, la présidente de la Région Bourgogne - Franche-Comté donne sa vision de la future métropole dijonnaise et relève notamment, «il n’y a surtout pas un problème de concurrence entre la région et la future métropole».
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COTE-D'OR : 7,74 millions d'euros d'aides adoptées en commission permanente du conseil départemental

15/05/2017 12:15Imprimer l’article
Le Conseil départemental a notamment fait l'acquisition de 20 hectares à Perrigny-lès-Dijon pour encourager et développer les circuits locaux.
La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 15 mai dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet.

Lors de cette réunion, 38 rapports ont été examinés et adoptés, pour un montant global de près de 7,74 millions d'euros.

Le Conseil départemental s'engage pour encourager les circuits locaux et favoriser le développement des productions locales


Le Conseil départemental de la Côte-d'Or a choisi de s'engager dans la défense et la promotion des circuits de proximité pour favoriser la consommation des produits locaux dans les services de restauration collective des établissements dont il a la charge, notamment les collèges et les établissements sociaux et médico-sociaux.
En complément d'actions ciblées en direction des producteurs locaux, la collectivité a décidé d'acquérir du foncier pour permettre l'installation de producteurs de légumes. La Commission permanente s'est prononcée favorablement pour l'achat de 20 hectares situés sur le territoire de la commune de Perrigny-lès-Dijon.
Un rapport général sera proposé lors d'une prochaine session plénière pour détailler tous les aspects de ce projet innovant.

Le Conseil départemental adapte son dispositif de lutte contre la fraude sociale


Le Conseil départemental de la Côte-d'Or mène une politique juste mais ferme en matière d'action sociale en s'assurant que l'argent de la solidarité aille bien à ceux qui en ont besoin et y ont droit.
La Commission permanente a adopté un avenant à la convention de gestion qui lie le Conseil départemental de la Côte-d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF). L'objectif de cet avenant est de permettre la mise en œuvre d'amendes administratives en matière de lutte contre la fraude au RSA.

Le Conseil départemental accompagne les communes et des territoires dans leurs projets et leurs investissements du quotidien : 2,37 millions d'euros


Au titre du Compte d'Affectation Spéciale Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (CAS FACE), la Commission permanente a attribué plusieurs subventions au SICECO, pour un montant global de près de 1,6 million d'euros.
Dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", la Commission permanente a par ailleurs débloqué 76.000 euros qui permettront à 19 communes et un syndicat intercommunal de financer la rénovation d'équipements publics communaux. 100.000 euros ont également été attribués à la commune de Ladoix-Serrigny pour la requalification de son centre-bourg, dans le cadre du programme "Cap 100% Côte-d'Or".
Les élus ont voté 282.000 euros de crédits pour accompagner 9 communes dans des travaux de construction et de rénovation d'édifices publics et cultuels non protégés et d'espaces de rencontres et de loisirs. La Commission permanente a attribué 298.000 euros à cinq Pays et Pôles d'Equilibre Territoriaux Ruraux (PETR) en soutien à l'ingénierie et à l'animation. Enfin, 30.000 euros ont été accordés à la commune de Meursanges pour la construction d'une halle artisanale et culturelle.

Le Conseil départemental, acteur incontournable de l'insertion : 2,94 millions d'euros


Le Conseil départemental mobilise les Fonds européens et ses propres crédits pour accompagner les associations dans leurs démarches d'insertion. La Commission permanente a ainsi validé 1,63 million d'euros au titre du FSE et 1,31 million d'euros de crédits départementaux attribués à 33 associations et organismes dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion (PDI).

Une politique éducative volontariste : 273.000 euros


Les élus ont voté près de 212.000 euros de crédits pour permettre à 30 collèges publics d'acquérir divers équipements et financer des travaux d'entretien. La Commission permanente a également attribué 8.000 euros au Réseau Canopé dans le cadre d'un partenariat pour le numérique éducatif et 49.500 euros pour des travaux dans deux collèges privés. Enfin, 3.500 euros ont été débloqués pour 24 bénéficiaires au titre des primes d'apprentissage et SEGPA.

Au service de la culture et des associations : 185.000 euros


Au titre du Fonds départemental d'Aide à la Vie Associative (FAVA), 31.000 euros ont été octroyés à 91 associations pour les aider à financer projets et manifestations. La Commission permanente a par ailleurs débloqué 132.500 euros pour accompagner 8 associations et la commune de Montbard dans le financement de plusieurs événements culturels. Enfin, 21.200 euros ont été attribués à 36 sociétés musicales et 12 associations et groupes folkloriques pour leurs activités 2017.

Le Conseil départemental aux côtés de ses agriculteurs. Une compétence agricole qui demeure : 75.000 euros


Même si la loi NOTRé a transféré la compétence économique à la Région, le Conseil départemental dispose encore de plusieurs leviers d'actions pour venir en aide aux exploitants agricoles de son territoire. Ainsi, la Commission permanente a attribué 34.400 euros à 27 exploitations agricoles et une association et engagé 30.000 euros au titre de la Mission Bois-Energie.

Acteur majeur du sport : 68.500 euros


La Commission permanente a attribué 27.500 euros à 19 associations sportives pour les aider à financer leurs manifestations et 41.000 euros à 15 Comités Départementaux Sportifs au titre des contrats d'objectifs 2017.

POUR EN SAVOIR PLUS


Le Conseil départemental accompagne les communes et des territoires dans leurs projets et leurs investissements du quotidien : 2,37 millions d'euros

- SICECO au titre des dotations du Compte d'Affectation Spéciale Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (CAS FACE) : 1,6 million d'euros
- Commune de Chazilly, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation d'équipements communaux : 5.000 euros
- Commune d'Esbarres, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la création d'une aire de jeux : 2.900 euros
- Commune de Seurre, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation d'un bâtiment scolaire : 5.000 euros
- Commune de Chaugey, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour l'entretien d'un logement communal : 5.000 euros
- Commune de Chaumont-le-Bois, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 2.500 euros
- Commune de Courban, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un bâtiment communal : 2.400 euros
- Commune de Duesme, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la restauration d'un lavoir : 3.300 euros
- Commune de Griselles, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la restauration de l'église : 2.800 euros
- Commune de Jours-lès-Baigneux, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la cure : 5.000 euros
- Commune de Recey-sur-Ource, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation de l'église : 3.400 euros
- Commune de Sennecey-lès-Dijon, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la restauration de la mairie : 5.000 euros
- Commune de Thorey-en-Plaine, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour l'entretien de la salle polyvalente : 5.000 euros
- Commune de Fraignot-et-Vesvrotte, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 3.500 euros
- Commune de Grancey-le-Château-Neuvelle, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour l'entretien d'équipements communaux : 4.800 euros
- Commune de Bouilland, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour l'entretien d'un bâtiment communal : 2.100 euros
- Commune de Saint-Romain, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la restauration de l'église : 5.000 euros
- Commune de Benoisey, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation du lavoir : 1.500 euros
- Commune de Fussey, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 3.000 euros
- Commune de Viévigne, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour l'entretien de la salle polyvalente : 4.100 euros
- Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Semur-en-Auxois, dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la mise en place d'une citerne incendie : 5.000 euros
- Commune de Ladoix-Serrigny, dans le cadre du programme "Cap 100% Côte-d'Or", pour la requalification de son centre-bourg : 100.000 euros
- Commune de Mimeure pour des travaux de rénovation d'un atelier communal : 8.400 euros
- Commune de Chamblanc pour des travaux d'accessibilité de la salle des fêtes : 5.000 euros
- Commune de Sennecey-lès-Dijon pour des travaux d'entretien d'un bâtiment communal : 21.350 euros
- Commune de Daix pour des travaux de construction d'ateliers municipaux : 21.350 euros
- Commune de Boussenois pour la réhabilitation de la mairie : 21.350 euros
- Commune de Villebichot pour la réhabilitation de la mairie et la construction d'un espace de rencontres et de loisirs : 98.000 euros
- Commune de Merceuil pour des travaux de ravalement de l'église : 6.000 euros
- Commune de Thoste pour des travaux de rénovation de l'église : 23.600 euros
- Commune de Barges pour la réhabilitation de l'espace de loisirs et de rencontres : 76.500 euros
- Association du Pays Beaunois pour son animation et son ingénierie : 60.000 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais pour son animation et son ingénierie : 58.000 euros
- Syndicat mixte du PETR du Pays de l'Auxois Morvan Côte-d'Orien pour son animation et son ingénierie : 60.000 euros
- Syndicat mixte du PETR du Pays Seine et Tilles en Bourgogne pour son animation et son ingénierie : 60.000 euros
- Syndicat mixte du PETR Val de Saône Vingeanne pour son animation et son ingénierie : 60.000 euros
- Commune de Meursanges pour la construction d'une halle artisanale et culturelle : 30.000 euros

Le Conseil départemental, acteur incontournable de l'insertion : 2,94 millions d'euros

- Mobilisation des crédits du FSE pour plusieurs associations : 1,63 million d'euros
- Défis 21 – Avenir Environnement, dans le cadre du PDI : 104.000 euros
- Croix Rouge Française – Chantier Pré Vert, dans le cadre du PDI : 50.000 euros
- GREN, dans le cadre du PDI : 130.400 euros
- Les Restaurants du Cœur, dans le cadre du PDI : 33.000 euros
- Sentiers, dans le cadre du PDI : 115.000 euros
- SDAT Entreprise, dans le cadre du PDI : 80.000 euros
- SDAT Asco, dans le cadre du PDI : 50.000 euros
- CFA La Noue, dans le cadre du PDI : 20.000 euros
- Ethicofil, dans le cadre du PDI : 18.300 euros
- Chantier école de la Ville de Chenôve, dans le cadre du PDI : 21.000 euros
- Communauté de communes de Pouilly-en-Auxois et Bligny-sur-Ouche, dans le cadre du PDI : 18.300 euros
- CESAM-PARI, dans le cadre du PDI : 127.000 euros
- Amis'Mots – Star Again, dans le cadre du PDI : 5.000 euros
- ENVIE, dans le cadre du PDI : 10.000 euros
- LINEA – Groupe ID'EES, dans le cadre du PDI : 20.000 euros
- PLIE MDEF, dans le cadre du PDI : 90.000 euros
- Plateforme de services de mobilité de la Haute Côte-d'Or, dans le cadre du PDI : 20.000 euros
- SDAT – ASCO – Site de l'Etang Rouge, dans le cadre du PDI : 72.000 euros
- Banque alimentaire de Bourgogne, dans le cadre du PDI : 15.500 euros
- Le P'tit Coup de Pouce, dans le cadre du PDI : 2.000 euros
- Epi'Sourire, dans le cadre du PDI : 10.500 euros
- Croix Rouge – Epicerie de Dijon, dans le cadre du PDI : 5.300 euros
- Croix Rouge – Epicerie de Beaune, dans le cadre du PDI : 8.500 euros
- La Passerelle du Bonheur, dans le cadre du PDI : 3.000 euros
- LADAPT, dans le cadre du PDI : 90.000 euros
- Association communautaire des Trois Rivières, dans le cadre du PDI : 50.000 euros
- Ligue de l'Enseignement – CLES21, dans le cadre du PDI : 5.000 euros
- Emmaüs – Communauté de Saint-Sabine, Sasoge, Beaune, dans le cadre du PDI : 12.500 euros
- Emmaüs – Communauté de Planay, Châtillon-sur-Seine, dans le cadre du PDI : 12.500 euros
- Centre social d'Arnay-le-Duc, dans le cadre du PDI : 7.500 euros
- Nouvelles Voies, dans le cadre du PDI : 10.000 euros
- Croix Rouge Française – Vestiboutique, dans le cadre du PDI : 2.000 euros

Une politique éducative volontariste : 273.000 euros

- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour l'achat d'équipements : 3.200 euros
- Collège Emile-Lepitre, à Laignes, pour l'achat d'équipements : 6.100 euros
- Réseau Canopé, pour un partenariat sur le numérique éducatif : 8.000 euros
- Collège Saint-Bénigne, à Dijon, pour l'achat d'équipements informatiques : 27.600 euros
- Collège Saint-Joseph-La Salle, à Dijon, pour l'achat d'équipements informatiques : 15.200 euros
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des travaux d'entretien : 8.000 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour des travaux d'entretien : 12.000 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour des travaux d'entretien : 27.200 euros
- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour des travaux d'entretien : 11.000 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des travaux d'entretien : 800 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour des travaux d'entretien : 700 euros
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour des travaux d'entretien : 9.700 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour des travaux d'entretien : 2.100 euros
- Collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource, pour des travaux d'entretien : 1.900 euros
- Collège Edouard-Herriot, à Chenôve, pour des travaux d'entretien : 2.000 euros
- Collège Gaston-Roupnel, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 7.900 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 1.700 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 1.100 euros
- Collège Les Lentillères, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 2.200 euros
- Collège Henri-Dunant, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 1.700 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 9.100 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 2.200 euros
- Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour des travaux d'entretien : 3.900 euros
- Collège Paul-Fort, à Is-sur-Tille, pour des travaux d'entretien : 4.200 euros
- Collège Roland-Dorgelès, à Longvic, pour des travaux d'entretien : 4.200 euros
- Collège Alésia, à Venarey-les-Laumes, pour des travaux d'entretien : 14.400 euros
- Collège Louis-Pasteur, à Montbard, pour des travaux d'entretien : 3.000 euros
- Collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, pour des travaux d'entretien : 2.000 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, pour des travaux d'entretien : 700 euros
- Collège Henry-Berger, à Fontaine-Française, pour des travaux d'entretien : 1.600 euros
- Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour des travaux d'entretien : 9.300 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour des travaux d'entretien : 32.000 euros
- Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des travaux d'entretien : 26.000 euros
- 23 bénéficiaires d'une prime d'apprentissage et un bénéficiaire d'une prime SEGPA : 3.500 euros

Au service de la culture et des associations : 185.000 euros

- 91 associations pour financer leurs projets et manifestations 2017, au titre du FAVA : 31.000 euros
- CMF Côte-d'Or pour ses actions 2017 : 10.000 euros
- CROUS – Théâtre Mansart pour ses actions 2017 : 1.000 euros
- La Vapeur pour ses actions 2017 : 50.000 euros
- Conservatoire à rayonnement régional de Dijon pour ses actions 2017 : 50.000 euros
- Association Guillaume-Dufay pour le Festival international d'opéra baroque : 5.000 euros
- L'Arrière-Pays pour ses actions 2017 : 1.500 euros
- Ecole des Beaux-Arts de Dijon pour ses actions 2017 : 5.000 euros
- Ecole des Beaux-Arts de Beaune Côte et Sud pour ses actions 2017 : 5.000 euros
- Ville de Montbard pour deux événements culturels : 5.000 euros
- 36 sociétés musicales pour leurs actions 2017 : 11.200 euros

Une compétence agricole qui demeure : 75.000 euros

- Exploitation individuelle Florence Voisot pour son activité d'agriculture biologique : 7.000 euros
- Association La Recyclade au titre de l'économie circulaire : 8.000 euros
- GAEC du Métolant au titre du programme d'électrification rurale : 8.400 euros
- Mise en œuvre de la Mission Bois-Energie : 30.000 euros
- 23 exploitations au titre de la génétique ovine : 7.500 euros
- Une exploitation au titre de l'aide à la filière ovine : 1.500 euros
- Une exploitation au titre de l'aide aux investissements en élevage ovin : 1.500 euros Acteur majeur du sport : 68.500 euros
- AM Sports pour le Roller marathon : 3.000 euros
- Dijon Triathlon pour le Triathlon international de Dijon : 7.000 euros
- Club Dijonnais de Patinage à Roulettes pour Championnat d'Europe inline artistique : 1.500 euros
- Vallée de l'Ouche Orientation pour le Championnat de France longue distance : 2.900 euros
- Association Omnisport Arnétoise pour le Fuchey cross d'Arnay-le-Duc : 3.000 euros
- Association Sportive des Etoiles d'Argent de Dijon pour le Tournoi international de football des institutions pénitentiaires : 600 euros
- DUC Athlétisme pour La Ronde des Ducs et la finale interclubs N1A : 1.700 euros
- Société de Concours Hippique du Pays de Saulieu pour un concours d'équitation : 500 euros
- Talant Sport Orientation pour une course d'orientation : 500 euros
- Alliance Dijon Natation pour un meeting national : 500 euros
- ASPTT Dijon Cyclisme pour le Trail de la Roche d'Anse : 500 euros
- Association Moto Club Issois pour le Championnat de Bourgogne de motocross : 2.000 euros
- Comité Départemental de Pétanque pour le National de pétanque : 500 euros
- DUC Athlétisme pour un meeting de saut en hauteur et de saut à la perche : 1.000 euros
- District de Côte-d'Or de Football pour des tournois jeunes et séniors : 400 euros
- Esbarres Bonnencontre Echecs pour un tournoi d'échecs : 500 euros
- Judo Club de Marsannay-la-Côte pour un tournoi : 600 euros
- Vélo Club Offensif de Dijon pour le Tour des Grands Ducs : 350 euros
- JDA Dijon Bourgogne pour un tournoi jeunes : 400 euros
- Comité Départemental Sportif d'aviron pour les actions 2017 : 6.800 euros
- Comité Départemental Sportif de course d'orientation pour les actions 2017 : 700 euros
- Comité Départemental Sportif d'escrime pour les actions 2017 : 1.600 euros
- Comité Départemental Sportif de football pour les actions 2017 : 5.000 euros
- Comité Départemental Sportif de gymnastique pour les actions 2017 : 2.800 euros
- Comité Départemental Sportif de handball pour les actions 2017 : 2.200 euros
- Comité Départemental Sportif de judo pour les actions 2017 : 5.000 euros
- Comité Départemental Sportif de karaté pour les actions 2017 : 5.000 euros
- Comité Départemental Sportif de lutte pour les actions 2017 : 1.100 euros
- Comité Départemental Sportif sport en milieu rural pour les actions 2017 : 3.200 euros
- Comité Départemental Sportif de tennis pour les actions 2017 : 2.800 euros
- Comité Départemental Sportif de tennis de table pour les actions 2017 : 1.600 euros
- Comité Départemental Sportif Ufolep pour les actions 2017 : 3.000 euros
- Comité Départemental Sportif de voile pour les actions 2017 : 1.600 euros
- Comité Départemental Sportif de volley pour les actions 2017 : 1.000 euros

Au service de l'animation et de l'attractivité de son territoire : 22.300 euros

- Université de Bourgogne pour l'organisation de l'édition 2017 de "Faites de la science" et du 17ème congrès international de l'ACAPS : 2.500 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine pour l'organisation des Journées gourmandes châtillonnaises 2017 et de la Fête du Crémant 2017 : 10.000 euros
- Association Pluradys pour le colloque régional sur les troubles de l'apprentissage : 600 euros
- Association Plus pour l'organisation des "Rencontres acousmatiques" à Millery : 500 euros
- Compagnie L'Eygurande pour l'organisation de la biennale "Arts et Sciences" à Missery : 4.400 euros
- Kalinkrit pour une compétition sportive et artistique : 1.500 euros
- Handphyclub pour une journée de sensibilisation au handicap : 500 euros
- Dijon Racing Team pour une animation de karting : 300 euros
- Nuits Semi Marathon Organisation pour deux courses : 1.200 euros
- Agir pour Nuits pour un salon du livre : 500 euros
- Voir Ensemble Groupe Côte-d'Or pour deux manifestations : 300 euros

Une politique du logement au service de tous : 6.750 euros

- 6 bénéficiaires pour des travaux d'amélioration énergétique de leur logement : 1.750 euros
- 2 bénéficiaires pour des travaux de mise en accessibilité de leur logement : 5.000 euros

Acteur de la révolution numérique : 600 euros

- 2 ménages pour l'acquisition d'un kit satellite : 600 euros