jeudi 14 décembre 2017
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COTE-D'OR : Plus de 2 millions d'euros d'aides votés en commission permanente

04/12/2017 15:43Imprimer l’article
27 rapports ont été adoptés.
Communiqué du conseil départemental de Côte-d'Or :

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet.

Lors de cette réunion, 27 rapports ont été adoptés, pour un montant global de plus de 2,1 millions d'euros.

820.000 euros investis dans les communes et les territoires


Dans le cadre des dispositifs "Cap 100% Côte-d'Or", la Commission permanente a attribué une subvention de 500.000 euros à la Communauté de communes de Gevrey-Nuits pour la construction d'un accueil périscolaire à Corgoloin et une subvention de 320.000 euros à la commune de Venarey-les-Laumes pour l'aider à financer une piste cyclable.

Le Conseil départemental, acteur majeur de l'insertion : 500.000 euros


La Commission permanente a attribué 113.000 euros à l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Champmaillot pour des travaux de modernisation et 104.000 euros à Orvitis pour la construction d'un foyer de vie pour adultes handicapés à Gevrey-Chambertin. 4.400 euros ont également été octroyés à sept propriétaires privés pour des travaux d'accessibilité dans leur logement. Au titre du financement des centres sociaux, 280.000 euros ont été votés au bénéfice de 13 communes, communautés de communes, CCAS et SIVU.
Enfin, les élus ont validé les conditions de gestion et d'organisation de la subvention globale Fonds Social Européen (FSE) pour la période 2018-2020. Le Département disposera de près de 2,6 millions d'euros pour les trois prochaines années.

450.000 euros pour les collégiens de Côte-d'Or


La Commission permanente a attribué 219.000 euros à 11 collèges pour leur permettre d'acquérir des petits équipements et 217.000 euros à 23 collèges pour financer des travaux de gros entretien. 14.000 euros ont par ailleurs été débloqués pour financer la prime SEGPA de 94 collégiens.

36.000 euros pour la protection de l'environnement, l'aménagement foncier et forestier


Les élus ont accordé 33.000 euros à 8 communes pour financer des travaux de régénération artificielle et de dépressage au titre des aides forestières. Ils ont également voté une subvention de 3.000 euros à la commune de Champdôtre pour l'enfouissement de ses réseaux téléphoniques.

157.000 euros pour la culture


Au titre des Prix Jeunes Talents Côte-d'Or 2017, la Commission permanente a attribué 17.000 euros pour récompenser les trois lauréats du concours. 78.700 euros sont débloqués en faveur de 7 bénéficiaires pour financer des projets dans le cadre du Fonds d'action culturelle. 50.000 euros sont attribués à la commune de Châtillon-sur-Seine, pour le Théâtre Gaston-Bernard, et 1.500 euros à l'association Jazz O'Verre de Beaune. Enfin, les élus ont voté 10.000 euros en faveur de la Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois pour un projet artistique et pédagogique autour de la musique.

18.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural


La Commission permanente a attribué une subvention de 5.000 euros au réseau Bienvenue à la ferme pour la mise en place et l'animation de son stand à la Foire internationale et gastronomique de Dijon. 5.000 euros sont également octroyés à 16 éleveurs au titre des génétiques bovine et ovine. Les élus ont par ailleurs autorisé le paiement d'une soulte en agriculture biologique de 8.000 euros au GAEC des Tours pour une opération d'aménagement foncier agricole et forestier à Asnières-en-Montagne.

Enfin, la Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer une convention avec la Région Bourgogne-Franche-Comté qui définit les conditions de remboursement des aides agricoles versées par le Département au titre de l'année 2017. La recette est estimée à quelque 556.000 euros ; elle sera inscrite au budget 2018.

POUR EN SAVOIR PLUS


820.000 euros investis dans les communes et les territoires


- Communauté de communes Gevrey-Nuits, dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or, pour la construction d'un accueil périscolaire à Corgoloin : 500.000 euros
- Commune de Venarey-les-Laumes, dans le cadre du dispositif "Cap 100% Côte-d'Or", pour la création d'une piste cyclable : 320.000 euros

Le Conseil départemental, acteur majeur de l'insertion : 500.000 euros


- Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Champmaillot, pour des travaux de modernisation : 113.000 euros
- Orvitis, pour la construction d'un foyer de vie pour adultes handicapés à Gevrey-Chambertin : 104.000 euros
- 7 bénéficiaires, pour des travaux d'accessibilité de leur logement : 4.400 euros
- Fédération des centres sociaux, pour son fonctionnement annuel : 50.000 euros
- Centre social d'Arnay-le-Duc, pour son fonctionnement annuel : 22.500 euros
- Commune de Beaune, pour le centre social Espaces Beaunois : 22.500 euros
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais, pour le centre social culturel de Châtillon-sur-Seine : 6.900 euros
- SIVU d'Epoisses, pour le centre social d'Epoisses : 16.800 euros
- Communauté de communes de la Plaine dijonnaise, pour le centre social de Genlis : 22.500 euros
- Communauté de communes de Gevrey, pour le centre social de Gevrey-Chambertin : 22.500 euros
- CCAS de Montbard, pour le centre social de Montbard : 21.600 euros
- Commune de Plombières-lès-Dijon, pour le centre social de Plombières : 12.600 euros
- Centre social du canton de Pouilly-en-Auxois, pour son fonctionnement annuel : 21.800 euros
- Commune de Saulieu, pour le centre social de Saulieu : 15.000 euros
- CCAS de Semur-en-Auxois, pour le centre social de Semur-en-Auxois : 22.500 euros
- Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine, pour le centre social de Venarey-les-Laumes : 22.500 euros

450.000 euros pour les collégiens de Côte-d'Or


- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour l'achat de petits équipements et des travaux de gros entretien : 18.600 euros
- Collège Les Hautes-Pailles, à Echenon, pour l'achat de petits équipements : 2.300 euros
- Collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource, pour l'achat de petits équipements : 14.900 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour l'achat de petits équipements : 15.200 euros
- Collège Les Lentillères, à Dijon, pour l'achat de petits équipements : 14.800 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour l'achat de petits équipements et des travaux de gros entretien : 21.000 euros
- Collège Le Parc, à Dijon, pour l'achat de petits équipements : 39.100 euros
- Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour l'achat de petits équipements et des travaux de gros entretien : 47.300 euros
- Collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze, pour l'achat de petits équipements : 15.200 euros
- Collège Henry-Berger, à Fontaine-Française, pour l'achat de petits équipements et des travaux de gros entretien : 33.100 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour l'achat de petits équipements : 19.900 euros
- Collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois, pour des travaux de gros entretien : 19.900 euros
- Collège Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, pour des travaux de gros entretien : 46.700 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour des travaux de gros entretien : 6.600 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des travaux de gros entretien : 12.000 euros
- Collège Dinet, à Seurre, pour des travaux de gros entretien : 5.700 euros
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour des travaux de gros entretien : 22.500 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour des travaux de gros entretien : 4.200 euros
- Collège Le Chapitre, à Chenôve, pour des travaux de gros entretien : 4.700 euros
- Collège Gaston-Roupnel, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 22.800 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 1.900 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 8.100 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des travaux de gros entretien : 800 euros
- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour des travaux de gros entretien : 14.800 euros
- Collège Paul-Fort, à Is-sur-Tille, pour des travaux de gros entretien : 4.900 euros
- Collège La Champagne, à Brochon, pour des travaux de gros entretien : 1.300 euros
- Collège Roland-Dorgelès, à Longvic, pour des travaux de gros entretien : 900 euros
- Collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, pour des travaux de gros entretien : 5.300 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour des travaux de gros entretien : 3.800 euros
- Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des travaux de gros entretien : 7.700 euros
- 94 collégiens, au titre de la prime SEGPA : 14.000 euros

36.000 euros pour la protection de l'environnement, l'aménagement foncier et forestier


- Commune de Comblanchien, pour des travaux de régénération artificielle : 11.000 euros
- Commune de Lacanche, pour des travaux de dépressage : 2.600 euros
- Commune de Lux, pour des travaux de dépressage : 1.200 euros
- Commune de Flammerans, pour des travaux de dépressage : 2.000 euros
- Commune de Saint-Léger-Triey, pour des travaux de régénération artificielle : 5.600 euros
- Commune de Tillenay, pour des travaux de régénération artificielle : 5.200 euros
- Commune de Labergement-lès-Seurre, pour des travaux de dépressage : 3.700 euros
- Commune de Losne, pour des travaux de dépressage : 2.200 euros
- Commune de Champdôtre, pour des travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques : 3.000 euros

22.000 euros pour les associations, la jeunesse et les sports


- 22 associations, au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA) : 9.900 euros
- AM Sports, pour deux compétitions de roller : 1.000 euros
- ASPTT Dijon escrime, pour une compétition de sabre : 750 euros
- Squash club dijonnais, pour un tournoi de squash : 500 euros

157.000 euros pour la culture


- Trois lauréats du Prix Jeunes talents Côte-d'Or 2017 : 17.000 euros
- Association Musicades Bourgogne, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 10.000 euros
- Les Traversées baroques, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 3.000 euros
- SARL Lugano Cinéma, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 38.700 euros
- Association CirQ'Onflex, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 5.000 euros
- Association L'Arsault, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 6.000 euros
- Commune de Chenôve, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 10.000 euros
- Association Why Note, dans le cadre du Fonds d'action culturelle : 6.000 euros
- Commune de Châtillon-sur-Seine, pour le Théâtre Gaston-Bernard : 50.000 euros
- Association Jazz O'Verre de Beaune, pour son fonctionnement annuel : 1.500 euros
- Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, pour un projet artistique autour de la musique : 10.000 euros

18.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural


- Réseau Bienvenue à la ferme, pour sa participation à la Foire internationale et gastronomique de Dijon : 5.000 euros
- 16 exploitants agricoles, au titre des aides à la génétique bovine et ovine : 5.000 euros
- GAEC des Tours, pour une opération d'aménagement foncier agricole et forestier : 8.000 euros

Une politique du logement volontariste : 1.750 euros


- 5 propriétaires privés pour des travaux d'amélioration énergétique de leur logement : 1.750 euros

14.400 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme


- Association La Maison de la forêt, pour son fonctionnement annuel : 1.500 euros
- Chambre de Métiers et de l'Artisanat interdépartementale, pour le Prix des métiers d'art : 750 euros
- Entreprise Hélène Lambert Joaillerie, pour le prix "Coup de cœur du Département dans le cadre des Prix des métiers d'art : 800 euros
- Cercle laïque Marsannay handball, pour l'organisation du Salon des métiers d'art : 1.300 euros
- Association Allegria, pour une promenade musicale : 1.000 euros
- Association des paralysés de France, pour l'organisation d'une soirée de solidarité : 700 euros
- Les Petits Frères des pauvres, pour une manifestation dans le cadre de la "Semaine bleue" : 800 euros
- Association RCF Parabole 21, pour un salon du livre : 1.500 euros
- Groupement d'études et de développement agricole du Châtillonnais, pour une pièce de théâtre interactive : 500 euros