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TRIBUNE : «Au Sénat, on rejoue la Journée des Dupes…», par Alain Houpert

23/12/2017 08:32Imprimer l’article
En 1630, le Palais du Luxembourg était le théâtre de la « Journée des Dupes » qui vit contre toute attente le roi Louis XIII évincer sa mère Marie de Médicis au profit de Richelieu.
L’Histoire, on le sait, s’amuse parfois à repasser les plats. Sauf que les Dupes sont aujourd’hui les Sénateurs dont le travail attentif et constructif de ces derniers mois vient d’être purement et simplement balayé par le rejet de la quasi-totalité par l’Assemblée nationale des amendements déposés par la Chambre Haute sur le projet de Loi de Finances, y compris ceux votés par l’ensemble des Sénateurs, LREM compris.

Le Sénat est le seul à s’être penché sur la question de la taxation de l’économie numérique et l’intégralité de cette réflexion a été purement et simplement passée à la trappe. Un exemple parmi ces amendements rejetés ? Ceux concernant la fiscalité de l’économie numérique, et notamment l’encadrement de la carte prépayée type Airbnb : les propriétaires pourront, un an encore, continuer à se faire payer par ce système souterrain : le gouvernement, sous prétexte de leur permettre de se mettre en règle avec la loi, cautionne en réalité la fraude !

Jusqu’au quinquennat du Président Hollande, les Députés retenaient 60% des amendements déposés par le Sénat. Ils respectaient ainsi l’esprit de la Chambre Haute : mettre de l’humain dans la loi. Le Sénat examine, amende, améliore les textes en prenant du recul, indépendamment de l’émotion publique et des contingences politiques. Il en corrige les excès, en circonscrit les risques et fait progresser un corpus législatif qui aura des conséquences sur la vie des Français. Depuis le Président Hollande et encore davantage depuis les élections de cette année, tout ce patient travail est effacé par une Assemblée nationale réduite à l’état de chambre d’enregistrement de l’exécutif, agissant comme annihilateur du Sénat.

Sûr de l’assentiment béat de députés acquis à la cause de l’exécutif, le gouvernement animé d’un sentiment d’impunité se passe de l’expérience, de la sagesse et de l’efficacité de la Chambre Haute. C’est une négation de l’histoire législative de notre pays, prélude sans doute à la réforme annoncée qui verra la disparition d’un grand nombre de sièges de Sénateurs.

Je crois au contraire qu’il faut revenir à l’esprit originel de l’équilibre parlementaire et ne plus « laisser le dernier mot », selon la formule consacrée, à l’Assemblée nationale.
Renforcer et respecter les travaux de la Chambre Haute est l’unique chance de faire entendre à nouveau la voix des territoires face à celle, écrasante, de la technostructure parisienne.

Alain Houpert
Sénateur de la Côte-d’Or