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21/05/2024 09:53
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BOURGOGNE : Bilan d'activité de la direction régionale des douanes en 2023

Le douaniers se disent «engagés pour lutter contre les trafics en Bourgogne et accompagner les acteurs économiques de la région». 17.622 contrefaçons ont été saisies en 2023 ainsi que l'équivalent de 9,65 millions d’euros de produits stupéfiants.
Communiqué de la direction régionale des douanes de Dijon du 17 mai 2024 :

Le directeur régional des douanes de Dijon, M. David CUGNETTI, a présenté ce jour les résultats 2023 de ses services déployés dans les départements de la Côte d’Or, de la Saône-et-Loire, de l’Yonne et de la Nièvre.

En 2023, les douanières et douaniers français ont poursuivi leur action au service de la protection de notre territoire et de nos concitoyens. La douane française a obtenu des résultats remarquables tant en termes d’accompagnement et de soutien aux opérateurs du commerce international, qu’en termes de lutte contre les trafics illicites et la criminalité organisée.


La douane s’engage dans la lutte contre toutes les fraudes

Présente sur l’ensemble des vecteurs, la douane maintient une intensité de contrôle qui lui permet de s'adapter aux évolutions des différents phénomènes de fraude.

En 2023, les services douaniers bourguignons ont constaté 822 infractions, soit 406 730 euros de droits et taxes redressés et 19,8 millions d’euros de pénalités notifiés, en particulier sur des affaires de stupéfiants.

Des saisies de stupéfiants en hausse représentant une valeur de 9,65 millions d’euros.

Au cours de l’année 2023, les brigades des douanes de Dijon, Chalon-sur-Saône et Auxerre ont saisi 2,618 tonnes de cannabis, 47 kg de cocaïne, 8 kg d’héroïne, des amphétamines, de l’opium et du khat.

Cette augmentation des saisies de stupéfiants en Bourgogne reflète une tendance nationale à la hausse.

Mais aussi :

Les brigades des douanes bourguignonnes ont également découvert 17 622 articles de contrefaçon (2023 marque un record des saisies de contrefaçons par la douane à l’échelle nationale), 1,9 tonnes de tabac de contrebande et des armes, notamment dans le fret express.

Et un renforcement de la lutte contre le financement des activités criminelles, le blanchiment de fonds illicites et la fraude fiscale avec 23 infractions relatives aux capitaux pour un total de 578 860 €.

La douane facilite et sécurise les échanges commerciaux

Le directeur régional des douanes de Dijon a souligné le rôle clé de son administration dans le développement de la compétitivité des entreprises à l’international. La douane propose en effet un accompagnement personnalisé aux entreprises dans leurs démarches d’import/export, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité.

La Direction régionale de Dijon a ainsi réalisé 73 entretiens-conseils auprès d’acteurs économiques locaux. En Bourgogne, la douane propose également un accompagnement global de la filière viti-vinicole, du pied de vigne à la commercialisation et l’exportation de la bouteille.

Enfin, le Service Régional d’Audit a assuré le suivi de 63 entreprises bourguignonnes titulaires du statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA)*.

Le directeur régional a conclu son intervention en rappelant que la lutte contre les trafics et la criminalité organisée nécessite un engagement permanent, auquel les douanières et les douaniers bourguignons savent répondre. La lutte contre les différents types de fraudes qui constituent un danger pour notre sécurité, notre santé et notre économie, reste une priorité de la douane, au même titre que le soutien à nos entreprises.

* Le statut d’OEA est un label de qualité sur les processus douaniers et de sécurité-sûreté, permettant aux entreprises travaillant à l’international de bénéficier d’avantages en matière de dédouanement

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