Les maires ruraux de la Côte-d'Or étaient réunis en assemblée générale, le samedi 19 novembre 2022, dans la belle salle multigénérationelle de Saint-Julien. L'association d'élus est présidée par Bruno Bethenod (sans étiquette), maire d'Arceau.

Lancée dans un «Tour de France des Ruralités», Dominique Faure, secrétaire d’État chargée de la Ruralité, a participé à cette réunion – en étant accueillie par le préfet de la Côte-d'Or Franck Robine – pour échanger avec les maires sur les relations institutionnelles entre les petites communes et l’État ainsi que sur des problématiques environnementales comme la gestion de l'eau ou le principe de zéro artificialisation net des sols (ZAN).

Originaire de l'Aude, Dominique Faure a été maire de Saint-Orens-de-Gameville de 2014 à 2022. Membre du Parti radical, élue députée aux dernières législatives, la Première ministre lui a confié le portefeuille de la Ruralité, rattaché au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, précédemment détenu par un autre radical, Joël Giraud.

Les parlementaires à l'écoute des maires ruraux

Les huit parlementaires de Côte-d'Or étaient également présents sur tout ou partie de la journée : les sénateurs Alain Houpert (LR), Anne-Catherine Loisier (divers centre) et François Patriat (RE) ainsi que les députés Benoît Bordat (FP), Hubert Brigand (LR), Fadila Khattabi (RE), Didier Martin (PR, RE) et Didier Paris (RE).

Patrick Molinoz (PRG-Centre gauche) représentait le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté et Patricia Gourmand (LCOP) le conseil départemental de la Côte-d'Or.

Après une brève réunion avec des représentants du monde agricole à la mairie de Saint-Julien, Marc Fesneau, ministre de l'Agriculture, arrivant d'une séquence similaire dans l'Yonne, a rejoint la salle multigénérationnelle pour clore l'assemblée générale des maires ruraux de Côte-d'Or.

«Les ruralités, c'est 22 millions de Français»

Devant une cinquantaine de personnes, Bruno Bethenod assure que les échanges de l'association d'élus fixent «le cadre d'un travail collectif pour que nos communes reste le pivot du lien social et la proximité que nos administrés ont tant besoin».

«Les ruralités, c'est 88% du territoire en France et 22 millions de Français», rebondit Dominique Faure, «44% sont agricoles». La secrétaire d’État assure venir à la rencontre des maires ruraux pour «comprendre ce qui marche, ce qui marche moins» dans un bilan, en quelque sorte, des mesures de l'Agenda rural portées par son prédécesseur en ce début de second quinquennat d'Emmanuel Macron. En janvier 2023, Dominique Faure remettra un «programme d'actions» à la Première ministre.

Le «découragement» des maires ruraux

La secrétaire d’État constate «beaucoup d'inquiétude chez nos maires ruraux qui se traduit par du découragement parfois alors que beaucoup de choses existent et que beaucoup d'instances sont habitées par l'envie d'aider les maires pour aider nos concitoyens».

Dotation de soutien à l'investissement local, Dotation d'équipement des territoires ruraux, futur «fonds vert», augmentation de la dotation globale des fiances assortie d'une péréquation... Dominique Faure analyse que «le budget en investissement du gouvernement dans les communes rurales est le double de celui des communes urbaines».

Un «bouclier tarifaire» pour les petites communes

Concernant le fonctionnement municipal, les maires des petites communes sont inquiets devant l'augmentation du point d'indice de la fonction publique et la hausse du coût de l'énergie.

Dominique Faure renvoie à la mobilisation de 430 millions d'euros inscrite dans la loi de finances rectificative 2022 et de 320 millions d'euros en 2023. Dans la foulée, l'oratrice incite à «faire équipe avec les services de l’État en région».

Alors que la plupart des communes représentées à la réunion ont moins de dix agents, Dominique Faure rappelle que le «bouclier tarifaire» s'appliquera à leur situation. France entière, cela concerne 28.000 communes. Parallèlement, la hausse des bases de la taxe foncière devrait rapporter 1,5 milliard d'euros aux communes.

Les «conséquences dévastatrices» de la crise énergétique

Président du SICECO, syndicat d'énergie couvrant 675 communes – dont 16 ayant comprenant plus de 2.000 habitants –, Jacques Jacquenet présente le sujet de la méthanisation en Côte-d'Or.

Un groupement d'achat de 2.000 membres représente 800 Gwh de consommation annuelle. En partenariat avec l'ADEME, un conseiller en énergie partagé a été créé pour accompagner les communes.

Le SICECO a calculé que le coût de l'énergie allait tripler en 2023, passant de 70 à 210 millions d'euros à l'échelle du groupement. Jacques Jacquenet alerte sur «les conséquences dévastatrices sur les services publics locaux».

La Côte-d'Or se veut «département pilote» d'un circuit court gazier

Le SICECO envisage d'établir un circuit court gazier avec la mise en place d'une flotte de véhicules collectant le gaz produit par les méthaniseurs des exploitations agricoles pouvant alimenter des véhicules utilitaires. Bruno Bethenod sensibilise le ministre de l'Agriculture à ce sujet et sollicite des subventions pour faire de la Côte-d'Or un «département pilote».

Une idée que le ministre de l'Agriculture estime a priori «intéressante», indiquant qu'il va l'analyser et signalant le débat parlementaire en cours sur les énergies renouvelables.

«À quoi va ressembler le village de demain ?»

«J'ai toujours pensé que les territoires ruraux avaient un rôle à jouer dans les défis que l'on a devant nous», lance Marc Fesneau en référence à la production alimentaire, à la captation de CO2 et à l'espace territorial.

Le ministre de l'Agriculture voit deux «défis» à relever par les territoires ruraux : la crise énergétique et la transition écologique, y compris le sujet des mobilités : «à quoi va ressembler le village de demain avec l'énergie, les transports et un espace rural qu'il faut préserver ?»

À l'issue de cet échange, les deux membres du gouvernement ont pris la direction de Beaune pour un échange avec l'interprofession viticole avant une soirée de prestige dédiée au vin se tenant au château du clos de Vougeot.

«Les viticulteurs ont vu bien avant les autres le dérèglement climatique», relève Marc Fesneau à Beaune

Quatre personnalités et un chapitre au château du clos de Vougeot