Ont été adoptés notamment le projet de création d’une Université populaire du Climat et de la
Biodiversité, le Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables et le renouvellement du partenariat avec cinq radios associatives.
Communiqué de la Métropole de Dijon du 26 septembre 2024 :Ce jeudi 26 septembre 2024, François REBSAMEN, maire de Dijon et président de Dijon métropole, a présidé la séance du conseil métropolitain.
Parmi les différents rapports présentés, nous pouvons retenir les points suivants :
Réorganisation de l’assemblée après les élections législatives
→ Rapport n°2
Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaineOcéane Godard, élue Députée de la 1ère circonscription de Côte d’Or, a depuis démissionné de son mandat de conseillère municipale et conseillère métropolitaine. Madame Delphine Blaya est installée pour la remplacer en qualité de conseillère métropolitaine pour pourvoir le poste vacant.
→ Rapport n°3
Remplacement du 1er Vice-PrésidentMonsieur Pierre Pribetich, élu Député de la 3ème circonscription de Côte-d’Or démissionné de ses fonctions de vice–président.
L’assemblée est appelée à élire un nouveau vice-président, qui occupera dans l’ordre du tableau le même rang que Monsieur Pribetich, démissionnaire soit le 1er rang.
Une métropole engagée dans la transition écologique
La transition écologique de Dijon métropole s'articule autour de plusieurs initiatives clés pour réduire son impact environnemental et promouvoir la durabilité. Le Plan Climat et Biodiversité vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre et protéger la biodiversité locale à travers des actions concrètes comme la rénovation énergétique des bâtiments et le développement des énergies renouvelables. Le Contrat Métropolitain Climat et Biodiversité renforce cet engagement en associant les acteurs locaux et en soutenant financièrement les projets écologiques.
Le Climate City Contract inscrit Dijon parmi les 100 villes européennes engagées pour devenir neutre en carbone d'ici 2030, en misant sur l'innovation et la participation citoyenne.
La Zone à Faibles Émissions (ZFE) régule la circulation des véhicules polluants dans certains secteurs pour améliorer la qualité de l'air. Enfin, la politique des achats responsables encourage l'approvisionnement durable et local, réduisant l'empreinte carbone des achats publics. Ensemble, ces mesures dessinent une feuille de route ambitieuse pour faire de Dijon une métropole plus verte et résiliente.
5 grandes délibérations viennent conforter l’ambition écologique de la métropole et son engagement en faveur de la lutte contre le changement climatique et la préservation de la biodiversité :
→ Rapport n°5
Plan climat et biodiversitéDijon métropole fait face aux crises du changement climatique et de la biodiversité en adoptant une approche ambitieuse, sociale et écologique. Consciente de l’interdépendance de ces enjeux, la métropole a intégré dans son Plan Climat et Biodiversité 2024-2030 des actions visant à atténuer les effets du réchauffement climatique tout en protégeant la biodiversité, dans un cadre de justice sociale.
La métropole s’est engagée depuis 20 ans dans des initiatives structurantes, allant au-delà des exigences réglementaires, pour positionner Dijon comme un territoire pilote en matière de transition écologique et solidaire. Le Plan Climat et Biodiversité, élaboré en concertation avec les acteurs socio-économiques et le grand public, met l'accent sur trois axes : atténuer, s’adapter et coopérer.
Au cœur de cette stratégie se trouve la transition alimentaire, portée par le projet ProDij, qui vise à articuler climat et biodiversité autour de modes de production et de consommation durables. La métropole soutient également une transition énergétique accélérée par la création d'une SEM énergie (Société d'Économie Mixte), ainsi que la mise en place d’un Fonds Social pour le Climat, garantissant que les efforts d’adaptation profitent à tous, notamment aux plus modestes.
Dijon métropole s'engage aussi dans la sensibilisation avec le projet de création d’une Université Populaire du Climat et de la Biodiversité, afin de renforcer la prise de conscience collective et l’éducation écologique. Ce projet s’intègre dans une démarche systémique, visant à impliquer largement les habitants et les acteurs locaux.
La coopération avec l'État, la région et les partenaires européens est également un pilier central de cette transition. Dijon métropole participe à l’initiative européenne « 100 villes climatiquement neutres et intelligentes », dans laquelle elle aspire à obtenir le label européen grâce à son Climate City Contract.
En somme, la stratégie climat et biodiversité de Dijon métropole s’inscrit dans une démarche globale, pionnière et inclusive, assurant une réponse locale cohérente aux enjeux planétaires du climat et de la biodiversité tout en plaçant la justice sociale au centre des actions.
→ Rapport n°6
Contrat métropolitain Climat et BiodiversitéDijon métropole, reconnue par la Commission européenne dans le cadre de la mission « 100 Villes climatiquement neutres et intelligentes », se positionne comme un territoire exemplaire dans la transition écologique. Sa capacité à mobiliser des partenariats diversifiés et innovants est illustrée par le projet Response, qui rassemble des acteurs variés pour expérimenter des solutions comme l’autoconsommation collective dans des quartiers prioritaires.
Cette démarche repose sur une gouvernance participative, où Dijon métropole engage les acteurs socio-économiques locaux autour d’actions concrètes et mesurables, dans le cadre du Contrat Métropolitain Climat et Biodiversité. En s’appuyant sur un groupe de 18 partenaires influents - allant des entreprises comme Bouygues Énergie, EDF, et Dijon Céréales, aux institutions publiques telles que l’Université de Bourgogne et le CHU Dijon Bourgogne -, la métropole vise à mesurer et coordonner les efforts financiers et les impacts écologiques pour accélérer la transition verte.
L’objectif est de créer des synergies locales, de développer des outils partagés pour mesurer l’impact carbone et biodiversité des actions entreprises, et ainsi renforcer l’attractivité du territoire pour de futurs investissements écologiques. En favorisant le dialogue, la coopération, et l'innovation, Dijon métropole renforce sa position de leader dans la transition climatique et écologique, tout en créant un modèle de gouvernance locale reproductible à d’autres territoires.
→ Rapport n°7
Climate City ContractEn 2022, Dijon métropole a été sélectionnée par la Commission Européenne pour faire partie des 100 villes climatiquement neutres et intelligentes, un projet visant la neutralité carbone d'ici 2030. Cette reconnaissance européenne vient souligner les efforts engagés par la métropole et sa volonté politique d’accélérer la transition écologique à travers son plan climat et biodiversité.
La transition menée par Dijon métropole repose sur trois piliers clés :
- Plan climat et biodiversité : Il définit les stratégies, les actions et le diagnostic pour la transition écologique, avec un accent sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la protection de la biodiversité.
- Contrat métropolitain pour le climat et la biodiversité : C’est un outil ambitieux de mobilisation des acteurs locaux pour accélérer la mise en œuvre des actions climatiques.
- Plan d'investissement : Un exercice prospectif de chiffrage des coûts liés à la transition, basé sur des actions concrètes et intégrées, visant à modéliser la trajectoire financière de la décarbonation du territoire.
La méthode employée par Dijon métropole pour évaluer les coûts et les impacts se distingue par son approche globale, intégrant les questions climatiques et de biodiversité tout en prenant en compte les coûts connexes souvent négligés, comme le traitement des eaux pluviales ou les mesures d'accompagnement aux changements d’usage. Cette approche innovante a suscité un intérêt national et européen.
L’ambition est de créer un outil systémique pour mesurer les efforts financiers engagés, identifier les besoins de financement et comparer les actions menées par les acteurs locaux. Cet outil servira de guide pour la prise de décision, permettant de réorienter les ressources existantes vers les objectifs du plan climat et biodiversité.
Ainsi, Dijon métropole confirme son rôle de leader écologique, en combinant innovation, coopération et engagement financier pour faire face aux défis climatiques, tout en renforçant l’attractivité de son territoire pour les investisseurs et les compétences.
→ Rapport n°8
Zone à Faibles Emissions mobilité - Projet d'arrêtéLa pollution de l’air constitue un enjeu majeur de santé publique en France, entraînant des maladies respiratoires et cardiovasculaires. Malgré des efforts, de nombreuses agglomérations dépassent toujours les normes sanitaires européennes, ce qui a conduit l’État à des contentieux avec l’Union européenne. En 2020, le Conseil d’État a imposé à l’État une astreinte de 10 millions d’euros par semestre en l’absence de mesures efficaces.
Dans le cadre de la loi Climat et Résilience de 2021, la France a mis en place un plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques. Il impose aux grandes agglomérations, comme Dijon, de créer des Zones à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) d’ici janvier 2025. Ces zones visent à restreindre la circulation des véhicules les plus polluants pour améliorer la qualité de l’air. Toutefois, à Dijon, les niveaux de pollution sont déjà inférieurs aux seuils fixés par l’OMS pour 2050, et la majorité des véhicules répondent aux critères de faible émission.
La métropole de Dijon, bien que classée parmi les « territoires de vigilance », doit mettre en place une ZFE-m, mais souhaite adapter cette mesure aux réalités locales. Le périmètre prévu inclura plusieurs communes, avec des restrictions de circulation pour les véhicules les plus anciens, immatriculés avant 1997. Cependant, une dérogation générale pour ces véhicules sera envisagée, en tenant compte de l’évolution de la qualité de l’air et des impératifs de justice sociale.
La mise en œuvre de la ZFE-m sera progressive, avec une consultation publique et une campagne d’information, et s’inscrit dans un plan plus large de réduction du trafic routier, incluant des projets comme le Service Express Régional Métropolitain (SERM).
→ Rapport n°11-
Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables
Dijon métropole, forte de son engagement de longue date en faveur du développement durable, propose l'adoption de son premier Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) pour la période 2024-2027. Ce plan s’inscrit dans sa démarche de responsabilité sociétale des organisations (RSO) et vise à renforcer l'impact social et environnemental des marchés publics, tout en intégrant les petites entreprises locales (TPE/PME), les structures d’insertion et les acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).
Le SPASER représente un outil stratégique pour intégrer le développement durable dans tous les marchés publics de la métropole (travaux, fournitures, services), avec une approche exemplaire dans l'optimisation des impacts sociaux et écologiques. Il s'articule autour de trois axes principaux :
- Axe économique : Encourager l'accès des entreprises locales à la commande publique et dynamiser l'économie du territoire.
- Axe social : Utiliser la commande publique pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle, et lutter contre les discriminations.
- Axe environnemental : Promouvoir une gestion durable des ressources, la décarbonation, la protection de la biodiversité, et la valorisation des déchets.
Pour garantir le suivi et la mise en œuvre de cette dynamique, un comité de suivi sera constitué avec des partenaires tels que les chambres économiques, les structures d’insertion et les représentants des entreprises locales.
Ce schéma fait de la commande publique un levier essentiel de la transition écologique, renforçant ainsi la stratégie de Dijon métropole pour un développement territorial plus vert, inclusif et responsable.
Une métropole engagée dans la lutte contre les inégalités sociales et territoriales
Dijon Métropole s'engage activement dans la lutte contre les inégalités sociales et territoriales à travers plusieurs initiatives structurantes : la construction de logements, le Contrat de ville, Territoire Zéro Non-Recours ou encore le Centre de soins infirmiers et cabinet médical associatif à Fontaine d’Ouche.
Ces initiatives s’inscrivent dans une démarche globale visant à réduire les inégalités sociales et territoriales en agissant sur les conditions de vie, l’accès aux services publics et l’inclusion sociale. Dijon métropole travaille ainsi à améliorer le quotidien de ses habitants les plus fragiles, tout en renforçant la cohésion sociale à l’échelle de son territoire.
→ Rapport n°12-
Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024)
- Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2
- Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri
Dijon métropole met en avant une forte dimension sociale et écologique à travers ses prévisions budgétaires. Le financement de logements à loyer modéré, tant pour la construction que pour la réhabilitation, illustre son engagement envers l’inclusion sociale en garantissant des logements accessibles tout en améliorant l'efficacité énergétique. De plus, la modernisation du centre de tri s'inscrit dans une démarche écologique, visant à renforcer l’économie circulaire et à optimiser la gestion des déchets. Ces initiatives, intégrées dans des programmes pluriannuels, reflètent une approche équilibrée entre responsabilité sociale et transition écologique.
→ Rapport n°21
Contrat de ville - Programmation 2024 de Dijon métropoleDijon métropole, par l’adoption du contrat de ville 2024-2030, renforce son engagement social en soutenant les habitants des quartiers prioritaires dans leur émancipation et leur intégration. Le contrat vise à promouvoir l’égalité des chances en agissant sur des axes tels que l’emploi, la lutte contre les discriminations, l’apprentissage de la langue française, et l’accès aux droits, à la culture et au sport. Ce cadre permet aussi de soutenir la mobilité sociale et de remobiliser les publics éloignés de l’emploi, avec une approche collaborative entre acteurs publics et associatifs pour une meilleure inclusion des plus vulnérables.
→ Rapport n°30
Avenant à la convention entre Dijon métropole et l'Etat sur la mise en place de l'expérimentation "Territoire Zéro Non Recours"Dijon métropole s'engage activement à lutter contre le non-recours aux droits sociaux, en participant à l'expérimentation du programme Territoire Zéro Non Recours (TZNR), lancée par le Ministère des Solidarités en 2023. Ce projet vise à aider les populations précaires à accéder aux allocations et aux services auxquels elles ont droit, notamment le Revenu de Solidarité Active (RSA), la prime d'activité, et l'Allocation Personnalisée pour le Logement (APL).
Dijon métropole, lauréate de cet appel à manifestation d'intérêt, a signé une convention avec l'État, engageant un financement de 515 000 € jusqu'en 2026 pour déployer des actions concrètes. Parmi ces initiatives, deux ambassadrices des droits interviennent directement auprès des publics éloignés des institutions pour faciliter leur accès aux prestations sociales.
Cet effort traduit la volonté de la collectivité de réduire la précarité et de renforcer l'inclusion sociale à travers un partenariat solide avec l’État et d'autres acteurs.
→ Rapport n°32
Association Centre de soins infirmiers - Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale - Subvention d'investissementDijon métropole s'engage fortement dans l'accompagnement social et solidaire, notamment à travers son soutien à l'association Centre de Soins Infirmiers (CSI) de Dijon. Le CSI joue un rôle crucial en matière de soins à domicile et de cohésion sociale, en fournissant des services de santé infirmiers aux personnes âgées et fragilisées.
En plus de ses services de soins, l'association expérimente la médiation en santé dans les quartiers prioritaires de la métropole, renforçant l'accès aux soins pour les populations vulnérables. Elle dispose également de l'agrément d'Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale (ESUS), soulignant son engagement envers les plus démunis et le développement du lien social.
Le projet phare de l'association est la création d’un Centre de Santé Polyvalent dans le quartier de Fontaine d’Ouche, visant à regrouper ses services pour offrir un accompagnement plus global, avec des téléconsultations, un médecin référent, et un lieu d'informations pour les plus démunis. Ce centre inclura aussi des espaces pour des ateliers de prévention, renforçant ainsi l'insertion sociale et la solidarité.
Dijon métropole, dans le cadre de son soutien à l’économie sociale et solidaire, a accordé une subvention de 50 000 € pour soutenir ce projet, qui s'inscrit dans une dynamique de solidarité locale et de renforcement du lien communautaire.
Une métropole engagée pour la diversité des médias et la participation citoyenne Dijon métropole soutient activement la diversité des médias et la participation citoyenne à travers divers partenariats, dont sa convention avec les cinq radios associatives locales.
Grâce à cette convention, Dijon métropole réaffirme son rôle de facilitateur pour la cohésion sociale, la dynamique associative, et la diversité culturelle sur son territoire.
→ Rapport n°41
Convention de partenariat 2024 entre Dijon métropole et les cinq radios associatives
Dijon métropole s'engage à renouveler, pour l'année 2024, sa convention de partenariat avec cinq radios associatives locales : Radio Campus, RCF en Bourgogne, Radio Shalom, 21 Radio et Diversité FM. Ce partenariat vise à renforcer la communication sociale de proximité et à diffuser des messages d'intérêt général (MIG) afin de mieux faire connaître les initiatives de la métropole auprès de ses habitants.
En s'appuyant sur le maillage de ces radios, Dijon métropole souhaite aborder divers sujets du quotidien, permettant ainsi d'informer et de sensibiliser la population de manière claire et accessible. Cette collaboration ne se limite pas à la simple diffusion d'informations, mais cherche à créer un véritable lien entre la collectivité et les citoyens, en rendant les initiatives métropolitaines plus visibles et pertinentes.
La délibération valide la convention de partenariat pour 2024, assurant un cadre de collaboration efficace et pérenne. Le Président est autorisé à signer tous les documents nécessaires pour mettre en œuvre cette initiative. Ce projet illustre l'importance de la communication locale et de la participation citoyenne dans la vie métropolitaine.
Une métropole engagée pour accompagner la reprise du DFCO
Dijon métropole s'engage pour accompagne la reprise du DFCO. Cette acquisition montre la volonté de la métropole de soutenir le développement sportif local et de renforcer les infrastructures sportives. Le rachat du centre de formation permet à la métropole de :
→ Rapport n°42Centre de formation sportif – Saint-Apollinaire – Rues Frédéric Lescure et Jean Louis Auguste Petitjean – Reconnaissance d’intérêt métropolitain – Acquisition – Reprises d’un emprunt et d’un différé de paiementEn intégrant cet équipement au patrimoine métropolitain, Dijon métropole accompagne la reprise du DFCO.
Dijon métropole a fait l’acquisition du centre de formation du Dijon Football Côte d’Or (DFCO), un équipement sportif de premier plan situé à Saint-Apollinaire. Cette acquisition, d'un montant de 11,9 millions d'euros, est justifiée par l'importance stratégique du centre pour le développement du football local et l'éducation des jeunes talents.
Le centre, inauguré en juin 2022, comprend des installations modernes, telles que des terrains de football, des vestiaires, des salles de soins et de formation, et un espace d'hébergement.
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