Tout comme les policiers et les gendarmes, les douaniers participent à l'opération «Place nette XXL» qui a démarré le 25 mars dernier dans la métropole dijonnaise.

Ce mardi 2 avril 2024, à l'aube, le préfet de la Côte-d'Or Franck Robine est allé à la rencontre de douaniers bourguignons intervenant dans des locaux dijonnais du groupe La Poste pour inspecter des courriers avec un chien anti-stupéfiants.

Les douaniers peuvent saisir de la marchandise et initier une enquête

Le code des douanes autorise les agents à intervenir, de façon aléatoire ou ciblée, dans les centres postaux ainsi que dans les centres de fret express, qu'ils relèvent par exemple de La Poste ou d'Amazon, et à ouvrir les plis et colis détectés par un chien anti-stupéfiants.

Lors d'un tel contrôle, les douaniers peuvent trouver quelques grammes de cannabis expédiés dans une lettre. Ils saisissent alors la marchandise de fraude et notent les adresses des expéditeur et destinataire pour envisager une enquête encadrée par le parquet.

En cas de prête-noms – comme des voisins qui rendraient service pour réceptionner l'envoi du véritable destinataire –, ces derniers deviennent toutefois responsables de la détention du produit.

Les détenteurs risque au minimum une pénalité douanière proportionnelle à la valeur à la revente de la marchandise. À cela peut s'ajouter une décision de justice allant jusqu'à une peine de prison.

En Bourgogne, les brigades de Dijon, Chalon-sur-Saône et Auxerre compte chacune une unité cynophile avec un chien anti-stupéfiants.

Des contrôles douaniers renforcés durant «Place nette»

Dans le cadre de l'opération «Place nette XXL» dans la métropole dijonnaise, les agents de la brigade de Dijon interviennent au moins deux fois par semaine dans les différents centres.

Ce mardi, un chef d'équipe encadre trois agents et un maître-chien anti-stupéfiants. Pour les besoins de la démonstration du travail de l'unité cynophile, les douaniers cachent dans une caisse une substance test que le chien trouve très rapidement sous le regard du préfet.

La Poste a mis de côté un pli suspect

Cependant, ayant un doute sur un véritable pli, les agents de La Poste l'ont remisé dans une mallette sécurisée dans un coffre en attendant le contrôle des douaniers. Il s'agit cette fois d'ouvrir le pli, de l'inspecter et d'évaluer le type de marchandise.

Un sachet contenant une substance présentée comme du CBD est découvert. Les douaniers décident alors d'ouvrir le sachet pour tester la marchandise. Le test portatif est positif à la détection d'un taux élevé de THC, la substance active du cannabis, ce qui devra être confirmé par un second test en laboratoire. Les douaniers relèvent les adresses pour engager une procédure.

Les douaniers laissent un document à La Poste qui pourra arguer de la saisie du pli en cas de réclamation du destinataire. Toutefois, quand un test est négatif, les douaniers peuvent restituer le pli.

«On a une polyvalence des trafics»

«On a dit qu'on s'attaquait à tous les aspects du trafic», rappelle Franck Robine à l'issue de l'inspection, «on voit qu'il y a de plus en plus de trafic qui se fait par la voie postale». «On a vu l'intérêt à la fois de l'expérience des douaniers et l'apport du chien.»

Par ailleurs, les douaniers de la brigade de Dijon ont croisé l'opération nationale Colbert II – une série d’opérations «coups de poing» contre la contrebande de tabac du 20 au 27 mars (lire le communiqué) – et l'opération «Place nette XXL» locale. Dans ce cadre, ils ont récemment saisi 90 kg de cigarettes de contrebande.

«Tous ces trafics sont mêlés», analyse le préfet de la Côte-d'Or, «quand on trafique du tabac, on trafique aussi des stupéfiants, l'importation illégale de feux d'artifice qui sont utilisés ensuite contre les policiers». «L'apport des douanes est extrêmement important.»

«On a une polyvalence des trafics», confirme Josselin Lemerle, chef du pôle Orientation des contrôles à la direction régionales des douanes de Dijon. «L'intérêt à la fraude est le même qu'on vende du cannabis, du tabac, des marchandises de contrefaçon, des médicaments importés illégalement, des armes, etc.»

Le préfet et le douanier insistent sur la possibilité de saisir les avoirs criminels issus des trafics. «Les saisies directes font très mal au portefeuille», relève Franck Robine. «Les trafiquants s'adaptent mais la réponse policière ou douanières s'adapte aussi», ajoute-t-il.

Prochain déclinaison de Cyberdouane en Bourgogne

Constatant une forme d'uberisation de la livraison de substances auprès des consommateurs, la Douane française a développé une cellule «cyber-douane» pour surveiller les réseaux sociaux.

Sa déclinaison en Bourgogne est en cours de développement pour arriver à «surprendre l'acheteur et le vendeur au moment de la transaction».

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